PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
Le PLUI a été approuvé par le Conseil de Territoire le 12 décembre 2023 et est exécutoire depuis le 10 janvier 2024.
https://plu-intercommunal.parisestmarnebois.fr/
Consultez également le P.L.U.I. sur le site du géoportail de l’urbanisme :
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr
Télécharger :
- 1. Notice de présentation
- 1.1a Contexte territorial cadrage juridique
- 1.1b Synthese du diagnostic
- 1.2 Analyse foncière
- 1.3 État initial environnement
- 1.4 Justifications des choix
- 1.5 Évaluations environnementale
- 1.6 Résumé non technique
- 1.7 Sommaire
- 1.7.1 Diagnostic territorial
- 1.7.2 Diagnostic paysager
- 1.7.3 État initial environnement - annexes
- 1.7.4 Fontenay
Télécharger :
Télécharger :
Télécharger :
Télécharger :
- Annexes sommaire
- I.1 Listes des Servitudes d Utilité Publique
- I.2 Sites Patrimoniaux Remarquables
- I.3 Périmètre de protection immédiat et rapproché des captages d eau dans le Val-de-Marne (SUP AS1)
- I.5.1 PPRI de la Seine et de la Marne dans le département du Val-de-Marne (PPRi)
- I.5.2 PPRMT différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols dans le Val-de-Marne
- I.6 Servitude relative aux voies ferrées (T1)
- I.7 Servitude en tréfonds (T3)
- I.8 Servitude ICPE
- II.1 Eau potable
- II.2 Assainissement
- III.1 Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
- III.2 Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement
- III.3 Permis de démolir-clôtures-ravalement-division foncière
- III.4 Périmètre du Droit de Préemption Urbain
- III.5 Périmètre du Droit de Préemption sur les fonds artisanaux et commerciaux
- III.6 Zones d Aménagement Concerté
- III.7 Taxe d Aménagement
- III.8 Projets urbains partenariaux
- III.9 Périmètres d étude (sursis à statuer)
- III.10 Réseaux de chaleur
- III.11 Porter à connaissance aléa mouvements de terrain liés aux anciennes carrières
- III.12 Zones à risque d exposition au plomb pour le département du Val-de-Marne
- III.13 Secteurs d information des sols
- III.14 Règlement Local de Publicité Intercommunal
- III.15 Zones de potentialités archéologiques
- III.16 Cadastre solaire
- III.17 Défrichement-ZNIEFF-ENS
- III.18 Règlement de voirie
- III.19 Informations sur les risques naturels et technologiques majeurs
- III.20 Délimitation de la zone termitée
- III.21 Ambroisie