DÉCISIONS DU MAIRE
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- Décision n°2022-COMP-129 :
Régie d'avance temporaire pour un séjour - Décision n°2022-A-141 :
Emission de cartes d'achat - Décision N°2022-COMP-142 :
Régie d'avance temporaire pour un séjour à Camplong - Décision N°2022-COMP-143 :
Régie d'avance temporaire pour un séjour à Camplong - Décision n°2022-ST-145 : Marché à procédure adaptée - Travaux d'individualisation d'un central téléphonique à Fontenay-sous-Bois - Désignation de l'entreprise attributaire - BRIAND.
- Décision n°2022-SJ-146 :
Désignation et approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet Sensei) - Décision n°2022-SJ-147 :
Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet Sensei) - Décision n°2022-SJ-148 :
Approbation d'honoraires SCP Cazenave, huissier de justice - Décision n°2022-SJ-149 :
Désignation et approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet Landot et associés)) - Décision n°2022-SJ-150 :
Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet Sensei) - Décision n°2022-F-153 :
Souscription d'un prêt auprès de la BRED de 2 000 000 € - Décision N°2022-ST-157 : Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux d'entretien, d'amélioration et d'aménagement des voies et annexes de la commune - Désignation de l'entreprise attributaire du marché - SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS
- Décision n°2022-SJ-158 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI).
- Décision n°2022-SJ-159 : : Désignation et approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SEBAN et associés)
- Décision n°2022-SJ-160 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI).
- Décision n°2022-SJ-161 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI).
- Décision n°2022-SJ-162 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI).
- Décision n°2022-SJ-163 : Désignation et approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI).
- Décision n°2022-SPO-164 : Convention de mise à disposition des installations sportives municipales au profit des associations sportives« Fontenay Véto» et« TRAMA» pour la saison sportive 2022/2023.
- Décision n°2022-SPO-165 : Convention de mise disposition des installations sportives municiaples au profit d'associations fontenaysiennes pour la saison sportive 2022/2023
- Décision n°2022-SJ-166 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet LANDOT et associés).
- Décision n°2022-SJ-167 : Désignation et approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SEBAN et associés).
- Décision n°2022-DD-168 : Projet Alimentaire Territorial - convention de financement (subventionnement) entre l'ADEME et la Ville
- Décision n°2022-ST-169 : Demande de subvention auprès du Conseil régional d'Ile-de-France pour l'opération de requalification des abords du théâtre de Fontenay-sous-Bois
- Décision n°2022-COMP-154 : Régie de recettes du Complexe sportif. Modification.