DÉCISIONS DU MAIRE
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- Décision N°2022-A-191 : Nomination d'un porteur de carte d'achat
- Décision n°2022-A-190 : Emission de cartes d'achat
- Décision n°2022-SJ-189 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI).
- Décision n°2022-SJ-188 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet LANDOT et associés).
- Décision n°2022-DSI-187 : Réforme de matériel informatique, bureautique, réseau
- Décision n°2022-AM-320 : Modification n°1 au marché ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes de la ville de Fontenay-sous-Bois - Lot n° 7 : Charcuterie
- Décision n°2022-AM-319 : vModification n°1 au marché ayant pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commandes de la ville de Fontenay-sous-Bois - Lot n°17 : Fromages, laitages, ovoproduits et produits frais issus de l'agriculture biologique
- Décision n°2022-SJ-173 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SEBAN et associés).
- Décision n°2022-SJ-172 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet LANDOT et associés).
- Décision n°2022-SJ-171 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI).
- Décision n°2022-SJ-170 : Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet LANDOT et associés).
- Décision n°2022-ST-176 : Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°1 : Démolition - Désamiantage. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - Prolongation de la durée de l'accord-cadre.
- Décision n°2022-ST-177 : Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°2 : Maçonnerie - Béton Armé - Plâtrerie - Carrelage - Traitement de façades - Aménagements extérieurs - Charpente - Menuiserie Bois. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - Prolongation de la durée de l'accord-cadre.
- Décision n°2022-ST-178 : ppel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°4: Etanchéité - Descentes EP. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - Prolongation de la durée de l'accord-cadre.
- Décision n°2022-ST-179 : Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°5 : Menuiseries extérieures - Occultation - Stores et voilages. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics- Prolongation de la durée de l'accord-cadre.
- Décision n°2022-ST-180 : Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°6 : Serrurerie - Métallerie - Vitrerie - Miroiterie. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - Prolongation de la durée de l'accord-cadre.
- Décision n°2022-ST-181 : Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°7 : Plomberie - Chauffage. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - Prolongation de la durée de l'accord-cadre.
- Décision n°2022-ST-182 : Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°8: Ventilation - Climatisation. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - Prolongation de la durée de l'accord-cadre.
- Décision n°2022-ST-183 :Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°9 : Electricité courant fort / courant faible. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics - Prolongation de la durée de l'accord-cadre.
- Décision n°2022-ST-183 : Appel d'offres ouvert européen relatif aux travaux courants tous corps d'état dans les bâtiments de la commune de Fontenay-sous-Bois - Lot n°10: Ravalement- Isolation thermique - Peinture intérieure - Revêtement de sols. Acte modificatif n°1 conclu conformément à l'article 139-5 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics- Prolongation de la durée de l'accord-cadre.