
Conseil du 15 décembre 2022
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Délibérations
- Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL
- Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet
- Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur« Péripôle » au sein de la concession d'aménagement « Val de Fontenay Alouettes »
- Délibération n°2022-12-04-P : Délibération portant sur la mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2023
- Délibération n°2022-12-05-F : Décision modificative n° 1 - Budget restaurant administratif: Guinguet
- Délibération n°2022-12-06-F : Décision modificative n°2 - Budget Ville
- Délibération n°2022-12-07-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif
- Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville
- Délibération n°2022-12-08-F : Versement d'acomptes de subventions aux associations et établissements publics
- Délibération n°2022-12-09-SPO : Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs
- Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales
- Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet aux associations locales -QSI
- Délibération n 2022-12-12-MDCVA : Délibération n 2022-12-12-MDCVA : Subvention de fonctionnement complémentaire à l'association la Croix Rouge
- Délibération n° 2022-12-13-MCVA : Renouvellement des conventions avec les associations locales « ACR et AERHO »
- Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019- 2020 pour les éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois
- Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2020-2021 pour les élèves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois
- Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2021-2022 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sous-Bois
- Délibération n°2022-12-14-D-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2021- 2022 pour les élèves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois
- Délibération n°2022-12-15-DGS : Adhésion au Comité Départemental du Val-deMarne
- Délibération n"2022-12-16-MDCVA : Adhésion à l'Association Française des Communes, départements et Régions pour la Paix (AFCDRP - Maires pour la Paix France)
- Délibération n°2022-12-17-U : Approbation des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) - PR388 sentier des forts Est
- Délibération n°2022-12-18-P : Création d'un poste de Directeur des Espaces publics et de la Biodiversité
- Délibération n°2022-12-19-P : Rémunération des agents recenseurs - année 2023
- Délibération n°2022-12-20-DGS : Fixation des indemnités de fonction allouées au maire, aux adjoints au maire, aux conseillers municipaux délégués et conseillers municipaux
- Délibération n°2022-12-21-DGS : Désignation des représentants.es du Conseil Municipal pour siéger auprés du CST et de la Commission Spécialisée
- Délibération n°2022-12-22-A-DGS : Modification de la délibération n°2021-11-16dDGS désignant les représentants.es du Conseil municipal à la CCSPL
- Délibération n°2022-12-22-B-DGS : Modification de la délibération n°2020-05-06-DGS désignant les membres de la CAO
- Délibération n°2022-12-22-C-DGS : Modification de la délibération n°2021-07-17-aDGS désignant les représentants du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission des Finances
- Délibération n°2022-12-22-D-DGS : Modification de la délibération n°2020-05-06- DGS désignant les membres au Conseil d'Administration de la RCU
- Délibération n°2022-12-22-E-DGS : Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les membres du Conseil municipal pour siéger au sein du Comité de Jumelage