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CONCEVOIR SON PROJET

Un projet n'est pas une somme de calcul réglementaire mais une prise en compte des facteurs d'intégration d'un bâtiment dans son environnement. N'hésitez pas à prendre rendez-vous avec un instructeur du service droits des sols.

Voici d'ors et déjà des éléments pour vous aider et préparer le rendez-vous :

  • Le cadastre est un plan à l'échelle, pratique pour se repérer au début
    toutes les informations sont sur www.cadastre.gouv.fr
  • Le règlement applicable à votre/vos parcelle(s) :
  1. Localiser votre parcelle sur le plan de zonage du PLU.
  2. Identifier la zone (UA, UE…) du règlement qui s’y applique
  3. Lire les règles communes à toutes les zones urbaines, les annexes ainsi que les règles propres à la zone identifiée.
  4. Vérifier sur le plan du SPR, si vous êtes concerné
  5. Identifier la zone (AP1, AP2,...) et en lire les règles.

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