
ARRÊTÉS DU MAIRE
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- Arrêté de mise en sécurité procédure ordinaire relatif au bâtiment, sis 101, avenue Victor HUGO à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée A 181
- Autorisation d'ouverture de débit de boissons à titre temporaire tenu par l'association « VOIX MACHINE» à l'occasion de l'évènement« Conférence gesticulée » le 15 mars 2025 de 12h00 à 21 h00 au Théâtre Jean-François Voguet sis 18 allée Maxime Gorki à Fontenay-sous-Bois (94120).
- Mise en place d'un périmètre de sécurité interdisant toute circulation aux abords du garage du pavillon sis 5, Villa des Belles Vues à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée n° AV 66
- Autorisation d'ouverture de débits de boissons à titre temporaire tenu par la SASU « ANASTASIA AUTHER CREATION» à l'occasion d'évènements de la saison culturelle, le 31 janvier 2025 de 18h00 à 22h00, le 11 février 2025 de 19h00 à 23h30 et le 12 mars 2025 de 19h00 à 22h00 au Théâtre Jean-François Voguet sis 18 allée Maxime Gorki à Fontenay-sous-Bois (94120).
- Autorisation d'ouverture d'un Etablissement Recevant du Public, Crèche Hector Malot - Les Petits Chaperons rouges - 8, rue Hector Malot - 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS.
- Autorisation d'ouverture tardive d'un débit de boissons à titre temporaire tenu par la brasserie « LE VILLAGE » le 10 février 2025 de 02h00 à 04h00 du matin à l'occasion de la retransmission du « SUPERBOWL 2025 »
- Arrêté de mainlevée de l'arrêté n°2023-AM-124 de mise en sécurité procédure urgente relatif à l'immeuble sis
- Arrêté de mise en sécurité procédure ordinaire relatif au bâtiment, sis 59 rue des Trois Territoire à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée U 311
- Autorisation d'ouverture d'un Etablissement Recevant du Public, Restaurant GLOBE TROTTER - 152, avenue du Maréchal Joffre - 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS.
- Délégation de fonction d'Officier d'Etat civil accordée à Madame Stéphanie MICHEL -Conseillère municipale concernant la journée du vendredi 27 décembre 2024