
Conseil du 16 mars 2023
Délibérations
- Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023
- Délibération n°2023-03-02-MDC : Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
- Délibération n°2023-03-03-DD : Rapport sur la situation en matière de développement durable 2022
- Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour
- Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois
- Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention avec le Service d'Accueil Médical Initial (SAMI)
- Délibération n°2023-03-07-DGS : Convention de subvention au titre de la Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées du Val de Marne
- Délibération n°2023-03-08-P : Rémunération des vacations - année 2023
- Délibération n°2023-03-09a-P : Création d'un poste de coordinateur enfants en situation de handicap
- Délibération n°2023-03-09b-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste Juriste DPO
- Délibération n°2023-03-09c-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste de Responsable administratif et financier du CCAS
- Délibération n°2023-03-09d-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste Responsable service du Centre de services
- Délibération n°2023-03-10-DGS : Vœu du groupe "Avec vous pour Fontenay" pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars
- Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023