
Conseil du 4 avril 2024
Délibérations
- Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville
- Délibération N°2024-04-02-F Compte de gestion 2023 Restaurant administratif
- Délibération N°2024-04-03-F Compte de gestion 2023 Fontenay en Scènes
- Délibération N°2024-04-04-F Compte administratif 2023 Ville
- Délibération N°2024-04-05-F Compte administratif 2023 Restaurant administratif
- Délibération N°2024-04-06-F Compte administratif 2023 Fontenay en Scènes
- Délibération N°2024-04-07-F Affectation des résultats 2023 Ville
- Délibération 2024-04-08-F Affectation des résultats 2023 Restaurant administratif
- Délibération N°2024-04-09-F Affectation du résultat 2023 Fontenay en Scènes
- Délibération N°2024-04-10-F Vote des taux d'imposition 2024 Ville
- Délibération N°2024-04-11-F Budget primitif 2024 Ville
- Délibération N°2024-04-12-F Budget primitif 2024 Restaurant administratif
- Délibération N°2024-04-13-F Budget primitif 2024 Fontenay en Scènes
- Délibération N°2024-04-14-F Actualisation des CP 2024 de l’AP-CP relative à la construction du théâtre et clôture
- Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS
- Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession d'aménagement VdF Actualisation prog équipts publics
- Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine
- Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par anticipation parcelle bâtie AR 702 (médiathèque L.Aragon) - 2 avenue Rabelais
- Délibération N°2024-04-19-U Cession de la parcelle bâtie de la médiathèque Louis Aragon (AR 702)
- Délibération N°2024-04-20-F Projet urbain partenarial entre le TPEst Marne&Bois, Eiffage Immobilier et Fontenay
- Délibération N°2024-04-21-MDC Subventions d’aide à projet aux associations locales
- Délibération N°2024-04-22-MDC Répartition des subventions de fonctionnement aux associations locales pour 2024
- Délibération N°2024-04-23-F E-PASS-SOLIDAIRE – Approbation d’une Convention de partenariat
- Délibération N°2024-04-24-DAE Convention entre le CCAS la ville de Fontenay mise en oeuvre du PRE
- Délibération N°2024-04-25-P Autorisation de recruter au grade d'ingénieur en chef Directeur systèmes information
- Délibération N°2024-04-26-P Création d'un poste de Chargé de mission RH
- Délibération N°2024-04-27-P Création d'un poste de Chargé de mobilité et reclassement professionnel
- Délibération N°2024-04-28-P Création d'un poste de Chargé de projet évènementiel
- Délibération N°2024-04-29-P Création d'un poste de Coordinateur administratif
- Délibération N°2024-04-30-P Création d'un poste de Coordinateur communication institutionnelle
- Délibération N°2024-04-31-P Création d'un poste de Coordinateur fêtes et cérémonies
- Délibération N°2024-04-32-P Création d'un poste de Chargé de projet gestion des risques et des crises
- Délibération N°2024-04-33-P Création d'un poste de Chargé d'opérations travaux neufs et en réhabilitation
- Délibération N°2024-04-34-P Création d'un poste de Coordinateur espaces publics
- Délibération N°2024-04-35-P Création d'un poste de Géomaticien