
Conseil du 18 novembre 2021
Délibérations
- 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1
- 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt RATP HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline
- 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales
- 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL
- 05 - Avenant n°4 à la Convention relative au programme départemental bucco-dentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94
- 06 - Modification du Protocole de partenariat en faveur de l'Action Sociale
- 07 - Renouvellement du titre « Ville amie des enfants » et Signature d'une convention d'objectifs avec l'UNICEF France
- 08 - Règlement de la commission d'attribution des places en crèche
- 09 - Acquisition par voie de préemption d'un local commercial sis 12 rue Mauconseil
- 10 -Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et Vote en AGE de Copropriété
- 11 - Rétrocession d'une parcelle privée cadastrée section AS numéro 479 sise rue Paul Bert et classement dans le domaine public routier communal
- 12 - Maintien des taxes d'aménagement majorées dans les secteurs de développement urbain
- 13 - Adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD)
- 14 - Mise en place du télétravail
- 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer)
- 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil municipal au sein du Comité de jumelage
- 16b - Modification de la délibération n°2020-05-07-DGS désignant les représentants du conseil municipal au sein du CCAS
- 16c - Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la Commission d'indemnisation amiable (CIA-SGP)
- 16d - Désignation des représentants du Conseil municipal de la Commission Consultative des Services Publics Locaux "C.C.S.P.L."