Conseil du 19 juin 2025
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- Ouverture et dénomination du nouveau centre municipal de santé et fermeture des deux centres municipaux de santé Emile Roux et Transitoire
- Signature d'un contrat inter-AMC hors dentaire pour le centre municipal de santré Madeleine BRES
- 1. Décision Modificative n°1-2025 - VILLE
- 2. Décision modificative n°1-2025 - Budget Fontenay en Scènes
- 3. Décision modificative n°1-2025 - Budget Restaurant Administratif
- 4. Exonération de paiement des activités périscolaires et extrascolaires en direction de certaines familles
- 5. Adoption de la convention de création d’une SEML (Unité de productions liquides et semi-liquides bio en circuit court)
- 6. Ouverture et dénomination du nouveau Centre Municipal de Santé-Fermeture des deux centres municipaux de santé Emile Roux
- 7. Signature d’un contrat inter-AMC hors dentaire pour le centre municipal de santé Madeleine Bres.
- 8. Déclassement du véhicule mediabus et de matériels des services techniques
- 9. Déclassement du mobilier de la médiathèque
- 10. Modification du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil des Jeunes Enfants (EAJE)
- 11. Adoption de la convention de dons des excédents alimentaires entre la Cuisine Centrale « La Fontenaysienne » et l’Entre
- 12. Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs
- 13. Subventions d’aide à projet – Fontenay-sous-Soleil - aux associations locales
- 14. Subventions d’aide à projet aux associations locales
- 15. Versement d’une subvention exceptionnelle à l'Association We Are Solidarité (WAS)
- 16. Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projet relatif à l’ESS financé par le fonds ECOSSOL.
- 17. Convention d’objectif Association Mookamiel
- 18. Convention d’objectifs Association Apis Machina
- 19. Convention de partenariat entre la Ville et l’Agence Locale de l’Energie
- 20. Engagement de la ville au sein du programme JER’EST III (2025-2027)
- 21. Convention tripartite avec le CCAS et ASEL
- 22. DUP Villa Carrières
- 23. Rabelais Approbation de l'acquisition d'une parcelle et convention de passage
- 24. Approbation Compte Rendu Financier Annuel _CRAC
- 25. Compte-rendu financier annuel 2024 Concession Val-de-Fontenay Alouettes
- 26. Compte-rendu financier annuel 2024 Concession Tassigny Auroux
- 27. Compte-rendu financier annuel 2024 Concession Alouettes Est
- 28. Approbation du renouvellement de la CIF de l’EPFIF
- 29. Accord consortium DVD
- 30. Attribution du contrat de concession des mobiliers urbains publicitaires
- 31. Avenant n°2 à la convention Ville - Velib'
- 32. Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public pour l'installation de canalisations du réseau de chaleur
- 33. Convention RCU
- 34. Bilan et programme d'actions de l'abattement de la TFPB
- 45. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction de la santé (hors médecins)
- 44. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction des affaires culturelles
- 35. Partenariat avec la coopérative foncière
- 36. Conventionnement du téléservice Déclacloc
- 37. Abaissement de la durée de location des meublés de tourisme
- 38. Protocole transactionnel avec l’entreprise AMG Fechoz
- 39. Mise à jour du tableau des effectifs affactés à la Diréction des Sports
- 40. Mise à jour du tableau des effectifs affactés au service écoles et entretien des bâtiments municipaux
- 41. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction des bâtiments et énergie
- 42. Mise à jour du tableau des effectifs affactés à la Direction des espaces publics
- 43. Mise à jour du tableau des effectifs affactés à la Direction du développement urbain
- 46. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction de la santé (médecins)
- 47. Vœu du Conseil Municipal de Fontenay-sous-Bois pour la sortie du SEDIF et l’intégration dans la régie publique d’Est Ensemble
- 48. Vœu présenté par la Majorité municipale relatif à la proposition de loi « Duplomb »
- 49. Voeu mission locale Fontenay Ensemble Autrement 19 juin 2025
- 50. Vœu ville antifasciste - Dissolution de la Jeune Garde