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Pertinence:11%MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois. Il n'y a pas élection de domicile de cette clientèle. Les propriétaires qui souhaitent louer des meublés de tourisme doivent
19/09/2025 13:08
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Pertinence:38%UN MUSKETTEER EN VILLE
fils du président des Mets avait en effet traversé l’Atlantique pour tâter un peu de son sport d’élection sur son continent de naissance, à l’université Mc Gill de Montréal, le temps de décrocher un bachelor
12/11/2025 15:18
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Pertinence:24%Conseil du 25 septembre 2025
Cession à titre onéreux de photographies issues de la photothèque municipale aux candidats pour les élections municipales PDF 133Ko 33. Vœu présenté par la majorité municipale au Conseil municipal du 25 septembre
11/12/2025 12:13
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Pertinence:44%INSCRIPTION LISTES ÉLECTORALES
suivre, les délais à respecter, les lieux d’inscription et les documents à fournir. Pour voter aux élections municipales prévues les 15 et 22 mars 2026, vous devez être inscrit sur les listes électorales de [...] Choisir le mode d'inscription : En ligne via le téléservice En mairie , en vous présentant au Service Élections (aile Est située à gauche de l’Hôtel de Ville) muni des originaux + photocopies des justificatifs
23/02/2026 11:33
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Pertinence:54%VOTE PAR PROCURATION
Un autre électeur peut voter à votre place. C’est simple comme bonjour : faites une procuration. Élections | Simple, rapide et efficace : Faites votre demande de procuration en ligne ! Vous êtes absent le [...] consulats et pour toutes autres questions : Vous devez envoyer les procurations à l'adresse mail : elections@fontenay-sous-bois.fr Localiser Localiser Fermer
11/03/2026 13:04
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Pertinence:9%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
année 2024 PDF 1.56Mo 1. Désignation d'un nouveau membre du CA du CCAS suite démission PDF 101Ko 2. Élection vice-président délégué PDF 96Ko 3. Délégation de pouvoir du vice-président délégué PDF 127Ko 4.
24/03/2026 19:52
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Pertinence:35%JE SERAI LE MAIRE DE TOUS LES FONTENAYSIENS
premier tour des élections municipales le 15 mars. Le 21 mars avait lieu le conseil municipal d’installation. Jean-Philippe Gautrais a été réélu maire de la ville. Le premier tour des élections municipales [...] mon adjoint au personnel et toute l’équipe municipale. […] » [+] D’INFOS : Voir les résultats des élections municipales et découvrir le conseil municipale d'installation .
26/03/2026 14:27
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Pertinence:3%ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE
car il applique un programme que les Français ont majoritairement rejeté dans les urnes lors des élections législatives anticipées, mais il est aussi criminel car il détruit méthodiquement ce qui nous protège
30/03/2026 21:21
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Pertinence:49%VIE MUNICIPALE - FONTENAY-SOUS-BOIS
D’ACTIVITÉS TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES SOMME DES DIX RÉMUNÉRATIONS LES PLUS ÉLEVÉES DE LA VILLE ÉLECTIONS MARCHÉS PUBLICS ESPACE PRESSE BILAN MANDAT SUBVENTIONS ASSOCIATIONS COMMISSIONS TRIBUNES POLITIQUES
30/03/2026 21:35
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Pertinence:41%Conseil du 21 mars 2026
rendu du 21 mars 2026 PDF 1.60Mo Délibération 01. Election du maire PDF 129Ko 02. Détermination du nombre de postes d'adjoints au Maire PDF 140Ko 03. Election des adjoints au Maire PDF 183Ko 03bis. Recours [...] À la suite des élections municipales, vous êtes chaleureusement conviés au Conseil municipal d’installation ainsi qu’au moment convivial qui suivra. Déroulé de l’après-midi du samedi 21 mars 2026 : 15h [...] Recours au vote à main levée pour les désignations au sein d'organismes extérieurs PDF 107Ko 04. Election des conseillers du territoire Paris Est Marne & Bois PDF 130Ko 05. Fixation du nombre d'administrateurs
01/04/2026 12:24
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