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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   s. Jean-Philippe GAUTRAIS Maire de Fontenay-sous-Bois 5 avril 2018 - Décès de Dominique ADENOT, Maire de Champigny-sur-Marne. 5 avril 2018 - Décès de Dominique ADENOT, Maire de Champigny-sur-Marne. C’est [...] Solidaires avec le maire de Saint-Brevin-les-Pins Nous, élus de l’ANVITA, membres d’ONG, d’associations et de syndicats, tenons à apporter notre soutien sans faille à M. Yannick Morez, maire de Saint-Brevi [...] (ANVITA), demandons le respect du droit inaliénable à toute personne de disposer d’un toit. Courrier du maire La lutte contre le sans-abrisme doit être la priorité du gouvernement PDF 134Ko 29 juillet 2022

   30/03/2026 21:21

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   DÉROGATION REPOS DOMINICAL

   temporaires accordées par Monsieur le Maire Dans les établissements de commerce de détail, le repos dominical peut être supprimé 12 dimanches par an par arrêté de Monsieur le Maire. Les dérogations sont accordées [...] dérogation au repos dominical ? Pour vos demandes, merci d’adresser votre courrier avec accusé de réception à : Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bois Service Développement Économique 4 esplanade Louis [...] La dérogation collective temporaire accordée par Monsieur le Maire concerne uniquement les établissements dont l'activité principale ou exclusive est le commerce de détail. Les commerces de gros en sont

   12/04/2024 22:51

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   69%

   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/EP [...] val-defontenay@enquetepublique.net Par courrier : À l’attention de Madame la commissaire enquêtrice Services Techniques et Urbanisme / 6 rue de l’ancienne mairie / 94120 Fontenay-sous-Bois Le registre [...] Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la c

   12/04/2024 22:51

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   62%

   SUBVENTIONS ASSOCIATIONS

   projet particulier ou d’une initiative ponctuelle. Les demandes sont à formuler par courrier à l’attention de M. Le Maire, Hôtel de Ville, 4, Esplanade L. Bayeurte 94125 Fontenay-Sous-Bois Cedex. Pour toute

   14/04/2026 21:40

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   VOIRIE

   disposition les formulaires ci-dessous à remplir et à nous faire parvenir : par courrier ou sur place au 6, rue de l’Ancienne Mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois par télécopie au 01 49 74 76 25 par mail à voi

   17/12/2024 14:55

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   57%

   CRITÈRES D'ATTRIBUTION

   commune, dans un souci de transparence et d'équité. Cette commission est composée : de Monsieur le Maire ou son adjointe déléguée à la Petite Enfance de la directrice Petite Enfance de la coordinatrice des [...] familles n'ont jamais bénéficié de place. A l’issue de la commission d’attribution des places, un courrier réponse est adressé à chaque famille. Localiser Localiser Fermer

   03/02/2025 18:07

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   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   devenir « abonné » , vous pouvez faire votre demande d’emplacement en adressant un courrier de demande à Monsieur le Maire et en remplissant le formulaire ci-dessous. Toute personne, peut participer aux marchés [...] l’ajourne pour manque de renseignements ou place indisponible. Vous recevrez une notification par courrier de l’avis de la Commission des Marchés Forains. En cas de place attribuée, le paiement se fera auprès

   12/04/2024 22:51

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   ACCUEIL DES ÉTRANGERS

   doit se faire par courrier ou par Internet. Attention les demandes de renouvellement doivent être faites au moins 2 mois avant la date d’expiration. S’il faut les faire par courrier, envoyez votre dossier [...] accusé de réception ou courrier suivi. En cas de refus de séjour et d’avis d’ OQTF (Obligation de Quitter le Territoire Français) saisir très vite Fontenay Diversité et la mairie afin de déposer un recours [...] documents demandés (vérifiez sur le site de la sous-préfecture les modalités à respecter : envoi par courrier ou demande à faire en ligne). https://www.val-de-marne.gouv.fr/Vos-demarches/Etrangers-vos-dema

   02/04/2026 10:50

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   51%

   CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE

   changement de nom à votre mairie de domicile ou de votre mairie de naissance. Vous pouvez également transmettre par courrier (simple) à votre mairie de domicile ou à votre mairie de naissance votre demande [...] après le dépôt ou la réception de votre dossier à la mairie de domicile ou la mairie de naissance, vous devrez vous présenter en personne à la mairie où vous avez déposé votre demande, pour confirmer votre [...] de votre demande de changement de nom de famille auprès de votre mairie de domicile ou de votre mairie de naissance Étape 3 : La mairie, où vous effectuez votre demande, vous confirme que votre dossier

   12/12/2024 19:49

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    BUS BORDS DE MARNE

    rd-demarne@mail.registre-numerique.fr ÉCHANGEZ AVEC LA COMMISSION D’ENQUÊTE : Permanences en mairie Mairie du Perreux-sur-Marne : Au premier étage, en salle des commissions Mardi 15 octobre de 14h00 à [...] Urbanisme, Direction du Développement Urbain, 6 rue de l’Ancienne Mairie Mardi 15 octobre de 14h00 à 17h00 Vendredi 8 novembre de 9h00 à 12h00 Mairie de Neuilly-Plaisance Salle des élus Samedi 19 octobre de 9h00 [...] 14h00 à 17h00 Mairie de Neuilly-sur-Marne Au deuxième étage, en salle Guérin Samedi 19 octobre de 9h00 à 12h00 Jeudi 31 octobre de 9h00 à 12h00 Vendredi 8 novembre de 15h00 à 18h00 Mairie de Gagny Salon

    15/10/2024 11:07