Conseil du 10 avril 2025
Délibérations
- 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024
- 2. Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" Compte de gestion 2024.
- 3. Budget de « Fontenay en Scènes » Compte de gestion 2024.
- 4. Budget Ville - Compte administratif 2024
- 5. Budget du Restaurant administratif« Le Guinguet » Compte administratif 2024
- 6. Budget de « Fontenay en Scènes » Compte administratif 2024
- 7. Budget Ville - Affectation des résultats 2024
- 8. Budget Restaurant Administratif "Le Guinguet" Affectation des résultats 2024
- 9. Budget de « Fontenay en Scènes » Affectation du résultat 2024
- 10. Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2025
- 11. Budget Ville - Budget primitif 2025
- 12. Budget du restaurant administratif « Le Guinguet » Budget primitif 2025
- 13. Budget de « Fontenay en Scènes » Budget primitif 2025
- 14. Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour
- 15. Répartition des subventions communales 2025 aux associations locales
- Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens pluriannuelles avec les associations locales« Home, Association Chat des Rues (ACR), Basket Club de Fontenay (BCF), Esperance et Fontenay Cité Jeunes (FCJ) ».
- 17. Renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens pluriannuelles avec les associations locales "Comité de Jumelage, Revivre, Maison de la prévention, point écoute jeunes"
- 18. Convention de mise à disposition d'une surface de plan d'eau aux maitres-nageurs de la piscine Salvador Allende de la Ville de Fontenay-sous-Bois.
- 19. Convention de partenariat concernant le fonctionnement du Conseil Local de Santé Mentale (CLSM)
- 20. Avenant de prolongation de la délégation de service public des marchés forains
- 21. Zones d'accélération des énergies renouvelables - loi APER.
- 22. Constatation de la désaffectation et approbation du déclassement d'une emprise de domaine public non cadastré dans le cadre de la réalisation du projet « Niemeyer 87 ».
- 23. Approbation d'une cession dans le cadre du projet Niemeyer 87
- 24. Déclassement par anticipation des parcelles AX 140 et AX 234
- 25. Cession des parcelles AX 140 et AX 234 au profit de REI PROMOTION et constitution d’une servitude de passage piéton
- 26. Approbation du PEP et convention de transfert de MO
- 27. Approbation de la convention d'association, de la subvention et projet de concession
- 28. Création de la société d'économie mixte MAB SEM
- 29. Convention de financement entre la ville et la RCU
- 30. Création d'un poste de responsable de service adjoint.e aux ateliers municipaux
- 31. Création d'un poste d'assistante de direction au Développement urbain
- 32. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction de la population
- 33. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction des actions éducatives
- 34. Mise à jour du tableau des effectifs du service de la restauration
- 35. Mise à jour du tableau des effectifs du service de la restauration budget annexe
- 36. Mise à jour du tableau des effectifs du service du parc automobile
- 37. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction des systèmes informatiques
- 38. Mise à jour du tableau des effectifs du secrétariat au développement durable
- 39. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction des finances
- 40. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction de la petite enfance
- 41. Mise à jour du tableau des effectifs de la police municipale
- 42. Mise à jour du tableau des effectifs Direction administrative et financière DGTSU
- 43. Mise à jour du tableau des effectifs du service juridique
- 44. Mise à jour du tableau des effectifs du service jeunesse
- 45. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction de la démocratie locale
Annexes
- Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville
- Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay
- Annexe 6 - Compte administratif 2024 - Fontenay en scènes
- Annexe 11 - Budget primitif 2025 - Budget principal ville
- Annexe 12 - Budget primitif 2025 - Restauration administrative Fontenay
- Annexe 13 - Budget primitif 2025 - Fontenay en scènes