
Conseil du 15 avril 2021
Délibérations
- 01 - COMPTE DE GESTION - Ville
- 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le GUINGUET
- 03 - COMPTE DE GESTION - Fontenay en Scène
- 04 - COMPTE ADMINISTRATIF - Ville
- 05 - COMPTE ADMINISTRATIF - Restaurant administratit le GUINGUET
- 06 - COMPTE ADMINISTRATIF - Fontenay en Scène
- 07 - Affectation des résultats - Ville
- 08 - Affectation des résultats - Restaurant administratif le GUINGUET
- 09 - Vote des taux d’imposition 2021 - Ville
- 10 - Provision pour risques et charges de fonctionnement - Ville
- 11 - BUDGET PRIMITIF - Ville
- 12 - BUDGET PRIMITIF - Restaurant administratif le GUINGUET
- 13 - BUDGET PRIMITIF - Fontenay en scène
- 14 - Répartition des subventions aux associations locales
- 15 - Pass solidaire 2021 – convention à renouveler
- 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS
- 16B - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles
- 17 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre
- 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme
- 19 - Convention de travaux - gaz naturel entre la Ville et GDRF
- 20 - Utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
- 21A - Mise en place d’un contrat de renforcement artisanal et commercial
- 21B - Approbation du contrat de renforcement artisanal et commercial
- 22 - Renouvellement urbain des Larris et de la redoute
- 23 - Convention avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) 2021-2026
- 24 - Banlieue capitale européenne de la culture
- 25 - Charte de partenariat entre la ville et l’association la CASA
- 26 - Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droit à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires