
Conseil du 18 mars 2021
Délibérations
- 01 - Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes
- 02 - Création d’un poste d’intervenant social spécialisé en violences conjugales
- 03 - Renouvellement de la convention avec l'association HOME
- 04 - Renouvellement de la convention avec l'association Femmes Solidaires de Fontenay-sous-Bois
- 05 - Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020
- 06 - Convention avec l'association Fontenay Vélo
- 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
- 07 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2021
- 08 - Approbation des actes notariés portant sur l'échange foncier
- 09 - Autorisation permanente et générale de poursuite par voie de commandement
- 10 - Demande de garantie d'emprunt ESH RATP HABITAT pour l'acquisition de 24 logements
- 11 - Demande de subvention pour la réféction de la patinoire municipale
- 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet
- 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif
- 14 - Voeu - Contre armes nucléaires
- 15 - Voeu gestion publique de l'eau
- 16 - Voeu Carence de postes Education Nationale
- 17 - Voeu pandémie