
Conseil du 1er juillet 2021
Délibérations
- 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif
- 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville
- 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité Publique DUP
- 03 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le schéma de principe
- 04 - Reconduction expresse de la convention d’un service urbain de transport de voyageurs - navette
- 05 - Constitution d’une nouvelle commission locale pour le site patrimonial remarquable (CLSPR)
- 06 - Approbation de la cession d’un bien communal sis 7 rue Emile Roux
- 07 - Acquisition auprès de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France
- 08 - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Chambre de métiers et de l’artisanat
- 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées
- 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est »
- 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Tassigny-Auroux »
- 10c - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Val-de-Fontenay- Alouettes »
- 10d - Compte-Rendu Financier Annuel 2020 valant quitus Opération 29 rue du Commandant Jean-Duhail
- 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS
- 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs
- 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales
- 14 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association ART’CITE
- 15 - Adhésion au Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire
- 16 - Création d’un poste d’intervenant.e social.e spécialisé.e
- 17a - Modification de la délibération n°2020-06-52-DGS désignant les représentants
- 17b - Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS désignant les représentants.es du conseil municipal pour si