
Conseil du 20 juin 2024
Délibérations
- Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial
- Délibération N°2024-06-02 DGS Remplacement des conseillers municipaux et modif des représentants instances
- Délibération n°2024-06-03 DGS Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus
- Délibération N°2024-06-04 F Décision modificative n°1-2024
- Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans
- Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement de quartiers 2030
- Délibération N°2024-06-07 MDC Renouvellement des conventions d'Objectifs et moyens et de Mise PAPEF
- Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été
- Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs
- Délibération N°2024-06-10 CMS Contrat de transition au Contrat Local de Santé
- Délibération N°2024-06-11 CMS Convention de subventionnement au titre du FIR pour la coordination du CLS
- Délibération N°2024-06-12 CMS Subventionnement au titre du FIR pour le renforcement poste psychologue
- Délibération N°2024-06-13 DHDS Taxe foncière sur les propriété baties - Bilan 2023 et programme 2024
- Délibération N°2024-06-14 U Convention d'engagement dispositif Quartiers Métropolitains d'Innovation
- Délibération N°2024-06-15 U Convention de financement Territoire engagé pour VFA
- Délibération N°2024-06-16 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement VDFA
- Délibération N°2024-06-17 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Tassigny Auroux
- Délibération N°2024-06-18 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Alouettes Est
- Délibération N°2024-06-19 U Dénomination de l'allée à l'arrière de la crèche PMI Départ. des LarrIS
- Délibération N°2024-06-20 U Dénomination nouvel espace des Larris Violeta Parra
- Délibération N°2024-06-21 U Convention de financement RATP pour travaux gare Val-de-Fontenay
- Délibération N°2024-06-22 U Convention PUP pour opération Niemeyer 1 (Val-de-Fontenay)
- Délibération N°2024-06-23 U Acquisition par la ville du bien immobilier de Coallia sis 198-200 bld Galliéni
- Délibération N°2024-06-24 U Déclassement par anticipation d'une portion de la rue Chaptal
- Délibération N°2024-06-25 U Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025
- Délibération N° 2024-06-26-U : Biens immobiliers sis 10 place du Général Leclerc - projet d'acquisition - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SELECTIRENTE
- Délibération N° 2024-06-27-DGS : Délégation d'attributions du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C.G.C.T.
- Délibération N°2024-06-28 DGS Convention de partenariat avec ville de Gennevilliers
- Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2
- Délibération N°2024-06-30 P Renouvellement d'une convention pose intervenant social spécialisé
- Délibération N°2024-06-31 P Autorisation de recrutement d’un.e agent.e contractuel.le E. Esp. Public
- Délibération N°2024-06-32 P Création d’un poste de Responsable de secteur Accueil CMS
- Délibération N°2024-06-33 P Création d’un poste de Responsable de secteur Admini et financ. Sport
- Délibération N°2024-06-34 P Création d’un poste d’Instructeur du droit des sols à la Direction du Dévelopement durable
- Délibération N°2024-06-35 P Possibilité de recruter un.e contractuel.le sur le poste de responsable de service-centre de services
- Délibération N°2024-06-36 P Autorisation de recruter des agents contractuels sur les postes de paie
- Délibération N°2024-06-37 P Création d’un poste de Gestionnaire marchés publics à la DGSTU
- Délibération N°2024-06-38 P Création d’un poste de Coordinateur.trice comptable et patrimoine
- Délibération N°2024-06-39 P Création d’un poste de Directeur.trice EMEPP
- Délibération N°2024-06-40 P Création d’un poste de Responsable de service Application droit des sols
- Délibération N°2024-06-41 P Création d’un poste de Chargé.e de gestion financière au service CMS