
Conseil du 25 juin 2020
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Délibérations
- 01 - Rapport égalité HF
- 02 - Rapport Dev-Du
- 03 - ROB
- 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020
- 04 - Compte gestion 2019
- 05 - Compte administratif 2019
- 06 - Affectation des résultats 2019
- 07 - Vote des taux d'impôsition 2020
- 08 - Provision pour risques et charges de fonctionnement
- 09 - Budget Primitif 2020
- 10 - Compte de gestion - Restaurant administratif le GUINGUET
- 11 - Compte administratif - Restaurant administratit le GUINGUET
- 12 - Affectation des résultats - restaurant administratif le GUINGUET
- 13 - Budget primitif - Restaurant administratif le GUINGUET
- 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes
- 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite délivrée au comptable
- 16 - Modification du plan d’amortissement des immobilisations du budget principal et des budgets annexes
- 17 - Reversement de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM
- 18 - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d’action sociale
- 19 - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Écoles
- 20 - Convention à intervenir entre le CCAS, la CDE, la Ville et différentes associations sportives et culturelles
- 21 - Convention de groupement de commandes liant la Commune, la Caisse des Ecoles et le Centre Communale d'Action Social de Fontenay-sous-Bois
- 22 - Répartition des subventions communales 2020 aux associations locales
- 24 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association HOME
- 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE
- 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association "VERSTRAETE Création"
- 27 - Avenant de la convention quadripartite relative à la fourniture des repas par la ville au collège Victor-Duruy
- 28 - Bar du centre commercial des Larris – Acquisition des lots 6 et 15 de la copropriété avec éviction du commerce - Approbation du protocole d'accord et des actes de vente notariés
- 29 - Centre commercial des Larris- Bar-tabac- Indemnisation d’un préjudice commercial
- 30 - Acquisition par voie de préemption d’un local d’activité, trois caves et cinq box de parking sis au 7,9,11 place du Général Leclerc
- 31 - Déclassement par anticipation d’un tènement foncier composé de onze parcelles communales situés Avenue Rabelais
- 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap
- 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs "navette" avec la RATP
- 34 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre
- 35 - Exonération des droits de terrasses 2020
- 36 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Opération 29 R CDT J Duhail
- 37 - CR d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet
- 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux"
- 39 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Val-de-Fontenay - Alouettes"
- 40 - Modification du tableau des effectifs
- 41 - Création d’un poste de chargé(e) de mission aux relations internationales et à la coopération décentralisée
- 42 - Utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties TFPB
- 43 - ANNULE ET REMPLACE la délibération n°2018-09-H Prologu-es-SNL, Participation
- 44 - Modification du règlement intérieur des crèches municipales
- 45 - Projet « Pass Eté Jeunes 2020 du Service Municipal de la Jeunesse
- 46 - Adhésion à ANVITA
- 47 - Modification des membres permanents de la CVCL
- 48 - Constitution de la CAO - Désignation de ses membres
- 49 - Représentants siégeant au sein de la CAO groupement commande
- 50 -Représentants pour siéger à la CLECT - EPT
- 51 - Représentants pour siéger à la CLECT-MGP
- 52 - Composition de la commission des finances
- 53 - Représentant SAF
- 54 -Représentant SADEV
- 55 - Représentant.e.s EPFIF
- 56 - Représentant.e.s SIPPEREC
- 57 - Représentant.e.s SIFUREP
- 58 - Représentant.e.s SIGEIF
- 59 - Représentant.e CA Fontenay Solidaire
- 60 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
- 61 - Détermination du nombre de représentants au CT
- 62 - Détermination du nombre de représentants désignation CHSCT
- 64 - Représentant.e.s Conseils écoles 1er degré
- 65 - Représentant.e.s CA écoles 2nd degré
- 66 - Désignation du représentant à l'organisme de gestion de l'école privé Jeanne D'Arc
- 67 - Représentant.e.s CA-FSE + Directeur
- 68 - Représentant.e.s SIVU
- 69 - Représentant.e.s Mission locale Intercommunal
- 70 - Représentant.e.s Comité syndical d'etudes VélibMétropole
- 71 - Représentant.e.s Syndicat Mixte ouvert d'études et de projet de Paris Métropole
- 72 - Représentant.e.s MVE
- 73 - Représentant.e.s CLE Schéma d'aménagement
- 74 - Représentant.e.s PAPEF
- 75 - Représentant.e.s CLSPD
- 76- Représentant.e.s Commission Locale d'Insertion
- 77 - Représentant.e.s Point écoute
- 78 - SYNCOM -SANS OBJET LA VILLE N'EST PLUS ADHERENTE
- 79 - Représentant.e.s Comité de jumelage
- 80 - Représentant.e.s Villes Internet
- 81 - Représentant.e.s CA - MRI
- 82 - Représentant.e.s CA - Hopital André Grégoire
- 83 - Représentant.e.s Fontenay Cité Jeunes
- 84 - Représentant.e.s UDSM
- 85 - Représentant.e.s CMP
- 86 - Désignation membres commission électorale
- 87 - Voeu portant sur les conditions de la rentrée scolaire 2020