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   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/EP [...] val-defontenay@enquetepublique.net Par courrier : À l’attention de Madame la commissaire enquêtrice Services Techniques et Urbanisme / 6 rue de l’ancienne mairie / 94120 Fontenay-sous-Bois Le registre [...] Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la c

   12/04/2024 22:51

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   BUS BORDS DE MARNE

   rd-demarne@mail.registre-numerique.fr ÉCHANGEZ AVEC LA COMMISSION D’ENQUÊTE : Permanences en mairie Mairie du Perreux-sur-Marne : Au premier étage, en salle des commissions Mardi 15 octobre de 14h00 à [...] Urbanisme, Direction du Développement Urbain, 6 rue de l’Ancienne Mairie Mardi 15 octobre de 14h00 à 17h00 Vendredi 8 novembre de 9h00 à 12h00 Mairie de Neuilly-Plaisance Salle des élus Samedi 19 octobre de 9h00 [...] 14h00 à 17h00 Mairie de Neuilly-sur-Marne Au deuxième étage, en salle Guérin Samedi 19 octobre de 9h00 à 12h00 Jeudi 31 octobre de 9h00 à 12h00 Vendredi 8 novembre de 15h00 à 18h00 Mairie de Gagny Salon

   15/10/2024 11:07

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   ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF

   aux services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois (6 rue de l’ancienne mairie – 94120 FONTENAY SOUS BOIS), pendant 38 jours consécutifs, aux jours et heures habituels d’ouverture [...] propositions : soit en les consignant sur le registre d’enquête (papier) ; soit en les adressant par courrier à l’attention de Madame le commissaire-enquêteur à l’adresse suivante : Enquête publique sur la [...] Bois, Services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois 6 rue de l’ancienne mairie - 94120 Fontenay-Sous-Bois soit en les adressant par voie électronique à l’adresse suivante : pl

   08/11/2025 03:28

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   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   n par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes sur le territoire de l’intercommunalité. Il est à noter qu’en présence d’un RLPi, c’est au maire (et non au [...] conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement ? Les enseignes Les enseignes Les pré-enseignes [...] sera disponible et consultable du 4 avril au 4 mai 2022 : En version papier dans chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie

   12/04/2024 22:51