
Conseil du 30 septembre 2021
Délibérations
- 01a - Décision modificativen2 Budget Ville
- 01b - Reprise et affectation de provision
- 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes
- 02 - Limitation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- 03 - Demande de garantie d’emprunt ESH RATP HABITAT
- 04 - Sollicitation par VALOPHIS HABITAT d’une subvention de surcharge foncière
- 05 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations sinistrées du bassin méditerranéen suite aux incendies de l'été 2021
- 06 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR)
- 07 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR)
- 08 - Annexe à la convention bucco dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville
- 09 - Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination
- 10 - Demande de dotations et de subventions
- 11 - Accueil dans une école primaire de la ville d’un enfant résidant dans une autre commune
- 12 - Dépenses de fonctionne Classe ULIS
- 13 - Rapport d'activites de Fontenay Solidaire Exercice fiscal 2019-2020
- 14 - Convention de transfert de gestion des volumes et emprises du domaine public
- 15 - Adhésion à la plateforme Petitscommerces
- 16 - Acquisition du lot 8 du centre commercial des Larris Approbation de l'acte de vente
- 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r
- 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe
- 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public
- 18c - Rétrocession et classement d’une voierie
- 18d - Rétrocession et classement d’une voierie
- 19 - Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme
- 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes
- 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Alouettes Sud
- 22 - Convention de servitude de passage d’une canalisation de gaz naturel
- 23 - Adhésion à l’Association Nationale d’Intervention Sociale en Commissariat et en Gendarmerie
- 24a - Création de trois postes de médecin de crèches
- 24aa -Création d’un poste de responsable de secteur régie générale
- 24ab - Création d’un poste d’assistante de direction à la DGA aux Finances
- 24ac - Création d’un poste d’assistante de direction
- 24ad - Création d’un poste d’assistante de direction à l’Urbanisme et l’Environnement
- 24ae - Création d’un poste de chargé.e de communication et action culturelle
- 24af - Création d’un poste de chargé.e d’études et des observatoires de l’Habitat
- 24ag - Création d’un poste de chargé.e d’insertion
- 24ah - Création d’un poste de coordinateur.trice budgétaire
- 24ai - Création d’un poste de gestionnaire administrative
- 24aj - Création d’un poste de gestionnaire personnel
- 24ak - Création d’un poste de gestionnaire ressources humaines
- 24al - Création d’un poste de responsable d’études
- 24am - Création d’un poste de secrétaire – Cabinet du Maire
- 24an - Création d’un poste de régisseur.euse plateau
- 24ao - Création d’un poste de responsable de service restauration
- 24ap - Création d’un poste de technicien.ne Bâtiment
- 24aq - Création d'un poste d'assistant.e WEB
- 24ar - Création d’un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie
- 24as - Création d’un poste de technicien.ne de maintenance
- 24at - Création d’un poste d’infographe
- 24au - Création d’un poste d’inspecteur de salubrité
- 24av - Création d’un poste de photographe-vidéaste-monteur
- 24aw - Création d’un poste de régisseur.euse technique
- 24ax - Création d’un poste de régisseur.euse son
- 24b - Création d’un poste de chef de projet
- 24c - Création de deux postes de chargé de prospective ressources humaines
- 24d - Création d’un poste de chargé.e de gestion administrative et financière
- 24e - Création d’un poste de mission accueil et intégration à temps non complet 50%
- 24f - Création d’un poste d’un poste d’un responsable du secteur Solidarité-Insertion
- 24g -Création d’un poste d’un poste d’éducateur de jeunes enfants
- 24h - Création d’un poste d’un poste d’ingénieur.e bureau d’études
- 24i - Création d’un poste de journaliste
- 24j - Création d’un poste psychologue de crèches
- 24k - Création d’un poste de responsable du développement économique
- 24l - Création d’un poste de responsable du secteur Image
- 24m - Création d’un poste de responsable du service Achats-Marchés publics
- 24n - Création d’un poste de responsable Habitat
- 24o - Création de deux postes de techniciens service utilisateurs
- 24p - Création de deux postes de photographe-vidéaste-monteur
- 24q - Création de deux postes de techniciens d’applications
- 24r - Création de trois postes d’animateurs
- 24s - Création de trois postes d’administrateurs systèmes et réseaux
- 24t - Création d’un poste d’architecte systèmes et réseaux
- 24u - Création d’un poste d’assistant archiviste
- 24v - Chargé de mission développement des services civiques et accueil des stagiaires
- 24w - Création d’un poste de chargé des manifestations et animations sportives
- 24x - Création d’un poste de chargé oralité et de la création écrite
- 24y - Création d’un responsable d’équipe – Animation de proximité
- 24z - Création d’un poste de responsable de secteur magasin approvisionnement
- 25 - Vœu relatif à l'accueil des Afgans