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   Champs électromagnétiques

   Interventions municipales Arrêté 2020-AM-542 PDF 353Ko Courrier aux bailleurs sociaux PDF 91Ko Réponse suite au recours gracieux PDF 93Ko Courrier à la SOGEMAC PDF 343Ko Supports d’information Surveiller [...] il n’est reconnu aucun pouvoir de police en matière de contrôle des ondes électromagnétiques aux maires. Toutefois, la Ville de Fontenay est très engagée dans cette thématique et souhaite informer le mieux [...] mobile souhaitant installer ou modifier une antenne relais doit transmettre un dossier d’information mairie. Une simulation des émissions de champs électromagnétiques est également demandée. Le tableau ci-dessous

   05/02/2026 10:41

2. Pages

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   93%

   Qualité de l'eau

   suivi minutieux par les autorités publiques : l'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France (ARS) et la mairie de Fontenay-sous-Bois. Le risque encouru L'eau destinée à la consommation : La consommation d'eau [...] 122Ko Rapport annuel de contrôle sanitaire de l'eau sur la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 2.40Mo Courrier d'information PDF 81Ko Brochures éditées par le service Piscines privées et risques sanitaires PDF

   27/05/2025 21:05