ASSOCIATIONS ATTENTION cette page provient du site service-public.fr.Les informations délivrées sur cette page sont nationales, dans de rares cas elles ne s'appliquent pas à la ville de Fontenay-sous-Bois. ComarquageRessources financières d'une associationCotisationsDons, donations et legsSubventionsAppel à la générosité publique Questions - RéponsesComment et pourquoi utiliser un rescrit fiscal ?Comment accéder au Fonds social européen (FSE) ?Comment estimer la valeur des aides en nature ?Dans quel cas faut-il recourir au commissaire aux comptes ? Toutes les questions réponses Et aussi...Activités commerciales d'une associationServices en ligneFormulaire : Cerfa n°12156*06 : Association : demande de subventionFormulaire : Cerfa n°12605*03 : Demande d'aide du Fonds départemental d'insertion (FDI) Tous les services en ligne