Recherche avancée

Affichage des résultats 1 à 10 sur 22 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   45%

   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   n par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes sur le territoire de l’intercommunalité. Il est à noter qu’en présence d’un RLPi, c’est au maire (et non au [...] conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement ? Les enseignes Les enseignes Les pré-enseignes [...] sera disponible et consultable du 4 avril au 4 mai 2022 : En version papier dans chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   69%

   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/EP [...] val-defontenay@enquetepublique.net Par courrier : À l’attention de Madame la commissaire enquêtrice Services Techniques et Urbanisme / 6 rue de l’ancienne mairie / 94120 Fontenay-sous-Bois Le registre [...] Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la c

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   56%

   DEMANDE D'EMPLACEMENT

   devenir « abonné » , vous pouvez faire votre demande d’emplacement en adressant un courrier de demande à Monsieur le Maire et en remplissant le formulaire ci-dessous. Toute personne, peut participer aux marchés [...] l’ajourne pour manque de renseignements ou place indisponible. Vous recevrez une notification par courrier de l’avis de la Commission des Marchés Forains. En cas de place attribuée, le paiement se fera auprès

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   73%

   DÉROGATION REPOS DOMINICAL

   temporaires accordées par Monsieur le Maire Dans les établissements de commerce de détail, le repos dominical peut être supprimé 12 dimanches par an par arrêté de Monsieur le Maire. Les dérogations sont accordées [...] dérogation au repos dominical ? Pour vos demandes, merci d’adresser votre courrier avec accusé de réception à : Monsieur le Maire de Fontenay-sous-Bois Service Développement Économique 4 esplanade Louis [...] La dérogation collective temporaire accordée par Monsieur le Maire concerne uniquement les établissements dont l'activité principale ou exclusive est le commerce de détail. Les commerces de gros en sont

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   49%

   BUS BORDS DE MARNE

   rd-demarne@mail.registre-numerique.fr ÉCHANGEZ AVEC LA COMMISSION D’ENQUÊTE : Permanences en mairie Mairie du Perreux-sur-Marne : Au premier étage, en salle des commissions Mardi 15 octobre de 14h00 à [...] Urbanisme, Direction du Développement Urbain, 6 rue de l’Ancienne Mairie Mardi 15 octobre de 14h00 à 17h00 Vendredi 8 novembre de 9h00 à 12h00 Mairie de Neuilly-Plaisance Salle des élus Samedi 19 octobre de 9h00 [...] 14h00 à 17h00 Mairie de Neuilly-sur-Marne Au deuxième étage, en salle Guérin Samedi 19 octobre de 9h00 à 12h00 Jeudi 31 octobre de 9h00 à 12h00 Vendredi 8 novembre de 15h00 à 18h00 Mairie de Gagny Salon

   15/10/2024 11:07

6. Pages

   Pertinence:

    

   51%

   CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE

   changement de nom à votre mairie de domicile ou de votre mairie de naissance. Vous pouvez également transmettre par courrier (simple) à votre mairie de domicile ou à votre mairie de naissance votre demande [...] après le dépôt ou la réception de votre dossier à la mairie de domicile ou la mairie de naissance, vous devrez vous présenter en personne à la mairie où vous avez déposé votre demande, pour confirmer votre [...] de votre demande de changement de nom de famille auprès de votre mairie de domicile ou de votre mairie de naissance Étape 3 : La mairie, où vous effectuez votre demande, vous confirme que votre dossier

   12/12/2024 19:49

7. Pages

   Pertinence:

    

   58%

   VOIRIE

   disposition les formulaires ci-dessous à remplir et à nous faire parvenir : par courrier ou sur place au 6, rue de l’Ancienne Mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois par télécopie au 01 49 74 76 25 par mail à voi

   17/12/2024 14:55

8. Pages

   Pertinence:

    

   57%

   CRITÈRES D'ATTRIBUTION

   commune, dans un souci de transparence et d'équité. Cette commission est composée : de Monsieur le Maire ou son adjointe déléguée à la Petite Enfance de la directrice Petite Enfance de la coordinatrice des [...] familles n'ont jamais bénéficié de place. A l’issue de la commission d’attribution des places, un courrier réponse est adressé à chaque famille. Localiser Localiser Fermer

   03/02/2025 18:07

9. Pages

   Pertinence:

    

   40%

   PAS DE PANIQUE C’EST NUMÉRIQUE

   la jante. « Je suis devenue écrivain public bénévole à la mairie de Montreuil, où j’aidais des gens, souvent illettrés, à rédiger des courriers pour l’obtention de leurs droits ou de prestations » , ex

   23/04/2025 17:56

10. Pages

    Pertinence:

     

    12%

    CHAPITRE 7

    permettre un moment d'écoute et d'échange en direct avec le Maire et les élus de quartier d’octobre 2023 à juin 2025. 2025 : Une série de rencontres maire – élus – habitants est organisée de mars à juin 2025 [...] de la consultation citoyenne sur le partage de l'espace public : le 27 mai au départ de l'ancienne Mairie, le 1er juin au départ du carrefour des Rigollots, le 20 juin au départ de la salle Jacques-Brel [...] été remises en service au cours de l'année : place Michelet, place du Général Leclerc et parc de la Mairie. Janvier 2023 : Deux bancs "assis-debout" ont été installés, dans le cadre du remplacement du city-stade

    20/05/2025 20:55