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   ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF

   aux services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois (6 rue de l’ancienne mairie – 94120 FONTENAY SOUS BOIS), pendant 38 jours consécutifs, aux jours et heures habituels d’ouverture [...] propositions : soit en les consignant sur le registre d’enquête (papier) ; soit en les adressant par courrier à l’attention de Madame le commissaire-enquêteur à l’adresse suivante : Enquête publique sur la [...] Bois, Services techniques et de l’urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois 6 rue de l’ancienne mairie - 94120 Fontenay-Sous-Bois soit en les adressant par voie électronique à l’adresse suivante : pl

   08/11/2025 03:28

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   Qualité de l'eau

   suivi minutieux par les autorités publiques : l'Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France (ARS) et la mairie de Fontenay-sous-Bois. Le risque encouru L'eau destinée à la consommation : La consommation d'eau [...] 122Ko Rapport annuel de contrôle sanitaire de l'eau sur la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 2.40Mo Courrier d'information PDF 81Ko Brochures éditées par le service Piscines privées et risques sanitaires PDF

   27/05/2025 21:05

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   CHAPITRE 7

   permettre un moment d'écoute et d'échange en direct avec le Maire et les élus de quartier d’octobre 2023 à juin 2025. 2025 : Une série de rencontres maire – élus – habitants est organisée de mars à juin 2025 [...] de la consultation citoyenne sur le partage de l'espace public : le 27 mai au départ de l'ancienne Mairie, le 1er juin au départ du carrefour des Rigollots, le 20 juin au départ de la salle Jacques-Brel [...] été remises en service au cours de l'année : place Michelet, place du Général Leclerc et parc de la Mairie. Janvier 2023 : Deux bancs "assis-debout" ont été installés, dans le cadre du remplacement du city-stade

   20/05/2025 20:55

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   40%

   PAS DE PANIQUE C’EST NUMÉRIQUE

   la jante. « Je suis devenue écrivain public bénévole à la mairie de Montreuil, où j’aidais des gens, souvent illettrés, à rédiger des courriers pour l’obtention de leurs droits ou de prestations » , ex

   23/04/2025 17:56

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   CRITÈRES D'ATTRIBUTION

   commune, dans un souci de transparence et d'équité. Cette commission est composée : de Monsieur le Maire ou son adjointe déléguée à la Petite Enfance de la directrice Petite Enfance de la coordinatrice des [...] familles n'ont jamais bénéficié de place. A l’issue de la commission d’attribution des places, un courrier réponse est adressé à chaque famille. Localiser Localiser Fermer

   03/02/2025 18:07

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   VOIRIE

   disposition les formulaires ci-dessous à remplir et à nous faire parvenir : par courrier ou sur place au 6, rue de l’Ancienne Mairie – 94120 Fontenay-sous-Bois par télécopie au 01 49 74 76 25 par mail à voi

   17/12/2024 14:55

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   CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE

   changement de nom à votre mairie de domicile ou de votre mairie de naissance. Vous pouvez également transmettre par courrier (simple) à votre mairie de domicile ou à votre mairie de naissance votre demande [...] après le dépôt ou la réception de votre dossier à la mairie de domicile ou la mairie de naissance, vous devrez vous présenter en personne à la mairie où vous avez déposé votre demande, pour confirmer votre [...] de votre demande de changement de nom de famille auprès de votre mairie de domicile ou de votre mairie de naissance Étape 3 : La mairie, où vous effectuez votre demande, vous confirme que votre dossier

   12/12/2024 19:49

8. Pages

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   BUS BORDS DE MARNE

   rd-demarne@mail.registre-numerique.fr ÉCHANGEZ AVEC LA COMMISSION D’ENQUÊTE : Permanences en mairie Mairie du Perreux-sur-Marne : Au premier étage, en salle des commissions Mardi 15 octobre de 14h00 à [...] Urbanisme, Direction du Développement Urbain, 6 rue de l’Ancienne Mairie Mardi 15 octobre de 14h00 à 17h00 Vendredi 8 novembre de 9h00 à 12h00 Mairie de Neuilly-Plaisance Salle des élus Samedi 19 octobre de 9h00 [...] 14h00 à 17h00 Mairie de Neuilly-sur-Marne Au deuxième étage, en salle Guérin Samedi 19 octobre de 9h00 à 12h00 Jeudi 31 octobre de 9h00 à 12h00 Vendredi 8 novembre de 15h00 à 18h00 Mairie de Gagny Salon

   15/10/2024 11:07

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   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   n par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes sur le territoire de l’intercommunalité. Il est à noter qu’en présence d’un RLPi, c’est au maire (et non au [...] conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement ? Les enseignes Les enseignes Les pré-enseignes [...] sera disponible et consultable du 4 avril au 4 mai 2022 : En version papier dans chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie

   12/04/2024 22:51

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    69%

    RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

    mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/EP [...] val-defontenay@enquetepublique.net Par courrier : À l’attention de Madame la commissaire enquêtrice Services Techniques et Urbanisme / 6 rue de l’ancienne mairie / 94120 Fontenay-sous-Bois Le registre [...] Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la c

    12/04/2024 22:51