Dans la même rubrique

  • BILAN MANDAT
  • OFFRES D'EMPLOI
  • SERVICES ET HORAIRES
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • ÉLUS ET PERMANENCES
  • PAIEMENT EN LIGNE
  • ÉLECTIONS
  • ESPACE PRESSE
  • MARCHÉS PUBLICS
  • PROJET DE VILLE
  • SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
  • TRIBUNES POLITIQUES
  • RAPPORTS D’ACTIVITÉS
  • COMMISSIONS
  • CHARTE VIE DEMOCRATIQUE
  • TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES

ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS

Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés pris par le Maire au cours des deux derniers mois.

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de…

Retrouvez sur cette page l'ensemble des décisions prises par le Maire au cours des deux derniers mois.

Retrouvez sur cette page les délibérations adoptées par le Conseil d'Administration du CCAS.

Par une ordonnance du 8/07/2021, le Tribunal administratif de Melun a suspendu l’application de l’arrêté municipal du 26/11/2020 décidant d’un «…

En tant qu’il réglemente les conditions d’installation des compteurs d’électricité communicants «  Linky  » sur le territoire communal, l’arrêté du…

Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés pris par le CCAS au cours des deux derniers mois.

Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés de voirie au cours des deux derniers mois.