DÉCISIONS DU MAIRE
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- Cession d'un véhicule municipal PIAGGIO TIPPER SLE4 immatriculé AW-239-KF
- Cession d'un véhicule municipal RENAULT MASTER immatriculé 5269-WF-94
- Mise à disposition d'un fonds de caisse de 100e pour la régie séjours DAE 9071
- Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un local en rez-de-chaussée (salle S) situé dans les locaux de l'ancienne École d'Art « Îlot Barbe » sis 20 rue Dalayrac au profit de Monsieur Patrick DIQUET, Artiste de l'Association MIDI 6
- Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d'un local en rez-de-chaussée (salle S) situé dans les locaux de l'ancienne École d'Art « Îlot Barbe » sis 20 rue Dalayrac au profit de Madame Sarah CROSSE, Artiste de l'Association MIDI 6
- Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un local en rez-de-chaussée (salle S) situé dans les locaux de l'ancienne École d'Art« Îlot Barbe» sis 20 rue Dalayrac au profit de Monsieur Nicolas VAIDIS, Artiste
- Convention à conclure entre la Ville et Monsieur Mohand OUCHIHA, Artiste peintre plasticien, pour la mise à disposition d'un local en rez-de-chaussée (salle S) situé dans les locaux de l'ancienne École d'Art« Îlot Barbe» sis 20 rue Dalayrac.
- Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet LANDOT et associés).
- Tarifs des participations familiales et adultes aux activités péri et extra scolaires 2025
- Suppression de la régie de recettes de l'Espace Gérard Philipe (799)
- Actualisation des tarifs des soins dentaires hors nomenclature
- Suppression de la régie de recettes de l'Ecole d'Arts (798)
- Tarifs des concessions et prestations funéraires
- Tarifs des droits de voirie applicables au 1er janvier 2025
- Autorisation d'ouverture de débit de boissons à titre temporaire tenus par des personnes physiques à l'occasion du Marché de Noël 2024, du Vendredi 13 décembre 2024 à partir de 17h00 au dimanche 15 décembre 2024 jusqu'à 17h00 sis Boulevard André Bassée à Fontenay-sous-Bois (94120).
- nt l'arrêté municipal n°2024-AM-59 Objet : Arrêté modificatif de l'arrêté municipal n° 2024-AM-59 portant dérogation de l'arrêté préfectoral n° 2003/2657 de lutte contre le bruit de voisinage, relatif à la réalisation des travaux d'injection en zone RATP et des travaux d'installation et de mise en œuvre de parois moulées le long de l'autoroute A
- Versement des subventions de fonctionnement aux associations locales des représentants des parents d'élèves agissant dans le domaine éducatif.
- Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI ex. SARTORIO)
- Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO)
- Désignation et approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO)
- Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO)
- Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO)
- Approbation d'honoraires d'avocat (Cabinet SENSEI ex-SARTORIO)
- Convention d'assistance juridique avec le cabinet SENSEI pour la rédaction d'un protocole entre la Ville et un promoteur immobilier.
- Reprise de concessions funéraires échues et non renouvelées
- Contrats et conventions liés à l'accueil des séjours, mini séjours et classes de découvertes de l'hiv
- Autorisation d'ouverture de débit de boissons à titre temporaire tenu par l'association « LES AMI.E.S DE FONTENAY » à l'occasion du Marché de Noël 2024, du Vendredi 13 décembre 2024 à partir de 17h00 au dimanche 15 décembre 2024 jusqu'à 17h00 sis Boulevard André Bassée à Fontenay-sous-Bois (94120).
- Contrat de réservation du centre de vacances les Airelles dans le cadre d'un accueil de séjour thérapeutique du CATTP de Fontenay sous-bois (décembre 2024).
- Souscription d'un prêt auprès de la CAISSE D'EPARGNE ILE DE FRANCE - 6.500.000 €
- Convention d'assistance juridique avec le cabinet SENSEI pour assister la Ville s'agissant d'occupation illégale du domaine public ou privé.
- Convention à conclure entre la Ville et !'Entreprise d'économie sociale et solidaire TERRA (Kelbongoo) pour la mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local au sein du Centre social lntergénérationnel situé 15 rue Jean Macé à Fontenay-sous-Bois.