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   Conseil du 25 juin 2020

   13 - Budget primitif - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite [...] n du plan d’amortissement des immobilisations du budget principal et des budgets annexes PDF 111Ko 17 - Reversement de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM PDF 124Ko 18 - Avance de trésorerie [...] Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 30 septembre 2021

   Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures [...] Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles [...] -Insertion PDF 150Ko 24g -Création d’un poste d’un poste d’éducateur de jeunes enfants PDF 143Ko 24h - Création d’un poste d’un poste d’ingénieur.e bureau d’études PDF 146Ko 24i - Création d’un poste de

   12/04/2024 22:51

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   CHAPITRE 6

   logements sera la suivante : PLAI : 2 T1 et 5 T2 ; PLUS : 4 T2, 9 T3 et 3 T5 ; PLS : 5 T3 et 5 T4. La Ville sera réservataire de 4 T2 (2 en PLAI et 2 en PLUS) 1T4 en PLS et 1 T5 en PLUS. 2023 : La résidence [...] rue d'Estienne-d'Orves, est composée de 42 logements dont 3 T4 et 1 T5. Parmi les 8 logements réservés à la Ville, on compte 1 T4 et 1 T5. 130. Refuser les expulsions locatives. Tout au long du mandat [...] novembre. 149. Soutenir activement les projets de la ligne 15 Est et du prolongement de la ligne 1 et du T1 et lutter pour obtenir le réaménagement du pôle gare Val-de-Fontenay et la couverture du RER A

   19/05/2025 20:39