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   Conseil du 30 septembre 2021

   Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures [...] Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles [...] -Insertion PDF 150Ko 24g -Création d’un poste d’un poste d’éducateur de jeunes enfants PDF 143Ko 24h - Création d’un poste d’un poste d’ingénieur.e bureau d’études PDF 146Ko 24i - Création d’un poste de

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   Conseil du 25 juin 2020

   13 - Budget primitif - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite [...] n du plan d’amortissement des immobilisations du budget principal et des budgets annexes PDF 111Ko 17 - Reversement de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM PDF 124Ko 18 - Avance de trésorerie [...] Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain

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   HABITAT DURABLE ET SOLIDAIRE

   vendredi 1er octobre 2021, l'accueil du public sera : Lundi, mercredi, vendredi : 8h30/12h00 et 13h30/17h00 : accueil du public, accueil téléphonique Mardi et jeudi matin uniquement : 8h30/12h00 : accueil [...] accueil du public, accueil téléphonique Samedi matin : 8h30/12h00 dans les locaux de l’aile Est, accueil du public Le service logement n’accueille pas de public les mardi et jeudi après-midi. La Municipalité [...] logements sur l’ensemble du parc immobilier.… Télécharger Lettre de l'habitat N°6 PDF 1.42Mo Lettre de l'habitat N°7 PDF 1.42Mo Localiser Localiser Fermer

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