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jours et heures habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue [...] Global Zone de la Pointe - Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique [...] absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer
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soit du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h , seront prises en compte. Télécharger Arrêté 2022-506 prescription enquête publique élaboration RLPI PDF 1.53Mo [...] élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI) Du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h Comment signaler mon activité ? Où puis-je installer de la publicité pour faire connaître [...] chacune des 13 mairies de l’Intercommunalité et à la Direction de l’Urbanisme de Paris Est Marne & Bois (1 place Uranie à Joinville-le-Pont) En ligne depuis le site internet de Paris Est Marne & Bois ( https://www
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Associative Dates des permanences : Lundi 31 janvier 09h00/12h00 Mercredi 9 février 14h00/17h00 Samedi 19 février 9h30/12h30 Lundi 28 février 14h00/17h00 Mise à disposition du dossier et du registre Lieu [...] le lundi mercredi et vendredi 8h30/12h00-13h30/17h00. Fermeture le mardi et le jeudi. Réunions publiques Une réunion publique le jeudi 10 février à la salle Jacques Brel 19h30 pour le tronçon Grands Pêchers [...] prolongement de la ligne 1 du métro PDF 817Ko Avis de la commission d'enquête 1. Rapport d'enquête ligne n°1 du métro au 6 avril 2022 PDF 4.74Mo 2. Conclusions motivées de l'enquête ligne N°1 du métro PDF 2.02Mo
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l’Habitat et du Cadre de Vie, 6 rue de l’ancienne mairie : les mardi, mercredi et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à17h30 ; à la Préfecture du Val-de-Marne (direction de la coordination des politiques publiques [...] Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h ; à la Direction de l’aménagement de l’EPT Paris Est Marne & Bois (1/3 place Uranie à Joinville-le-Pont) aux jours et horaires
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vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la commissaire enquêtrice à Maison de l’habitat et du cadre de vie Fontenay-sous-Bois mardi 4 mai, de 9h à 12h mercredi 12 mai, de 13h30 à 17h [...] 17h jeudi 20 mai, de 9h à 12h mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes [...] / Rapport et conclusions Rapport de l'enquête réaménagement du Pôle de la gare Val de Fontenay PDF 1.50Mo Conclusions et avis motivé PDF 182Ko Télécharger Information consultation PDF 127Ko Dossier d'
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écrites et orales les : Lundi 25 avril 2022 de 9h à 12h, Vendredi 6 mai 2022 de 14h à 17h, Samedi 14 mai 2022 de 9h à 12h, Mercredi 25 mai 2022 de 14h à 17h. A cet effet, un registre papier est disponible [...] PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage [...] Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification n°4
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Arrivée 17h rue Roger Salengro Balade urbaine / Lundi 18 octobre soir (18h30-20h) Départ 18h30 et arrivée 20h au Lycée Pablo Picasso Balade urbaine / Mardi 19 octobre usagers / (12h30–13h30) Départ 12h30 et [...] Samedi 16 octobre matin Départ 9h30 de l'école Paul Langevin Arrivée 12h30 à la Grange, 89 rue Pierre Grange Balade urbaine / Samedi 16 octobre après-midi (14h–17h) Départ 14h Marne au Bois SPL, 229 rue de [...] et arrivée 13h30 sur la Place du Bois de l'Aulnay Atelier usagers / Jeudi 18 novembre soir (19h-21h) à l'Hôtel de ville Réunion publique de restitution / Jeudi 9 décembre soir (19h-21h) Inscription L’ensemble
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Uniquement par téléphone au 01 71 33 53 53 Le mardi matin de 8h30 à 12h00 et le mercredi matin de 8h30 à 12h00 et le mercredi après-midi de 13h30 à 17h00 Aucun document n’est requis ni ne doit être fourni à l’élu [...] candidatures sur le contingent communal LOGEMENT ÉTUDIANT Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
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conduite à tenir en attendant de consulter le médecin traitant. SAMI : Le soir de 20h à minuit, les dimanches et jours fériés de 8h à minuit , si vous ne pouvez pas recourir aux soins de votre médecin habituel [...] portable). Sinon, urgences stomatologie sans rendez-vous 24h/24 et 7j/7 Hôpital de la Pitié Salpêtrière 83 bd de l’hôpital Paris 13 01 42 16 00 00 - 01 42 17 60 60 http://pitiesalpetriere.aphp.fr/urgences-dentaires/ [...] Charenton 75012 Paris 01 40 02 15 20 www.15-20.fr Hôtel-Dieu 1 place du parvis Notre Dame 75004 Paris 01 42 34 82 34 www.aphp.fr/contenu/hopital-hotel-dieu-1 Urgences ORL (nez, gorge, oreilles) : Adultes : Hôpital
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Délibération n°2022-09-10-ENS : Classe dite« Unité Localisée pour l'inclusion Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés [...] points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux» PDF 163Ko Délibération n°2022-09-17-CCAS : Mise à disposition du CCAS des agent.e.s communaux PDF 197Ko Délibération n°2022-09-18-DD :
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