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RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES

Retrouvez sur cette page tous les documents ainsi que les vidéos en direct et en différé.

Concertations en cours et à venir

Il n'y a pas de concertation en cours pour le moment. Vous pouvez retrouver toutes les concertations terminées dans le menu ci dessous.

Enquêtes publiques en cours et à venir

ENQUÊTE PUBLIQUE AMÉNAGEMENT VAL DE FONTENAY ALOUETTES

Du 22 mai au 22 juin 2026.

Concertations terminées

MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL

Par arrêté n°2024-A-683 en date du 8 octobre 2024, le Président du territoire Paris Est Marne & Bois a engagé la modification simplifiée n°1 du PLUI…

MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI

Du 18 août au 15 septembre inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité…

QUARTIER LA REDOUTE/RABELAIS

Participez à la réunion d'information sur le projet d'aménagement urbain du quartier La Redoute / Rabelais.

ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES

L’urgence climatique et la crise énergétique rappellent la nécessité de réduire le recours aux énergies fossiles afin de limiter l’empreinte carbone..

ÉVOLUTION DU PLUI

Du 2 septembre jusqu’au 4 octobre 2024 inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en…

ZAC PÉRIPÔLE

Création de la ZAC Péripôle

ZAC MARAIS POINTE JONCS MARINS

Création de la ZAC Marais Pointe Joncs Marins

ZAC AUCHAN-GARE

Création de la ZAC Auchan-Gare

PÉRIPOLE

Votre quartier se transforme, rejoignez-nous ! Participez à la réunion publique de concertation sur le secteur d'aménagement Péripole.

CONCERTATION ESPACE PUBLIC

Pour s'informer, s'exprimer, partager son vécu, sa vision de l'espace public.

MARAIS - POINTE - JONCS MARINS / ALOUETTES SUD

L’Est fontenaysien se transforme. Contribuez ! Deux nouvelles concertations distinctes, menées concomitamment, seront prochainement lancées.

ALOUETTES EST

Votre quartier se transforme, rejoignez-nous ! Participez à la réunion publique de concertation sur le secteur d'aménagement Alouettes est.

CONCERTATION LARRIS

Votre quartier se transforme, donnez votre avis avant le 20 mars 2023!

CONCERTATION PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL

S'informer et participer à l'élaboration du PLUi

PIÉTONNISATION

Vous êtes invités à participer aux réunions de consultation sur l’expérimentation de la piétonisation. Échangeons ensemble sur les modalités de mise…

PARVIS ÉCOLE JULES FERRY

Une concertation sur l’aménagement du parvis de l’école Jules Ferry, sera lancée à l’occasion d’une réunion publique.

AUCHAN GARE

Participez à la concertation sur la Zone d'Aménagement Concertée du secteur Auchan-Gare. Réunion de restitution / 9 décembre à partir de 19h à l’école…

QUARTIER LA REDOUTE/RABELAIS

Participez à la réunion d'information sur le projet d'aménagement urbain du quartier La Redoute / Rabelais.

QUARTIER ALOUETTES

Participez à la réunion d’information sur l’aménagement de la place des Alouettes, du futur parc et de l’équipement public.

COMMERCES DE PROXIMITE

La ville lance une réflexion sur la mise en place d’un projet de renforcement du commerce et de l’artisanat de proximité.

CONCERTATION PLU PAR DUP

Concertation 15/10 au 25/11/2021 sur la mise en compatibilité du PLU par DUP de Fontenay-sous-Bois

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL

Paris Est Marne&Bois a engagé l'élaboration du Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) qui définit la réglementation applicable en matière d

Enquêtes publiques terminées

AVIS D'ENQUÊTE PARCELLAIRE

Enquête publique du 17 novembre au 10 décembre 2025.

ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"

Enquête publique portant sur une demande d'autorisation environnementale au titre de la Loi sur l'eau, dans le cadre de l'opération d'aménagement…

ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES

Enquête publique du 3 septembre au 3 octobre 2025.

ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…

PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

Le PLUI a été approuvé par le Conseil de Territoire le 12 décembre 2023 et est exécutoire depuis le 10 janvier 2024.

ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…

ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT

L’enquête publique du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain aura lieu du lundi 3 octobre au samedi 5 novembre 2022 inclus.

MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

L’enquête publique se tiendra du 25 avril au 25 mai.

ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

C’est le moment de donner votre avis !
Paris Est Marne & Bois élabore son réglement local de publicité intercommunal (RLPI)
Du lundi 4 avril 2022 à 9h…

PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO

Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro
Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022

ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

L’enquête publique préalable qui s’est déroulée du 3 au 21 mai 2021 à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée.

RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

Enquête publique du 23 avril au 26 mai 2021 : informez-vous et exprimez-vous
Enquête publique relative au projet du pôle-gare de Val de Fontenay.

MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est organisée du 21 septembre 2020 au…

ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes

ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX

Demande de DUP - Opération d’aménagement Tassigny / Auroux

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