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Pertinence:100%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
Associative Dates des permanences : Lundi 31 janvier 09h00/12h00 Mercredi 9 février 14h00/17h00 Samedi 19 février 9h30/12h30 Lundi 28 février 14h00/17h00 Mise à disposition du dossier et du registre Lieu [...] le lundi mercredi et vendredi 8h30/12h00-13h30/17h00. Fermeture le mardi et le jeudi. Réunions publiques Une réunion publique le jeudi 10 février à la salle Jacques Brel 19h30 pour le tronçon Grands Pêchers [...] prolongement de la ligne 1 du métro PDF 817Ko Avis de la commission d'enquête 1. Rapport d'enquête ligne n°1 du métro au 6 avril 2022 PDF 4.74Mo 2. Conclusions motivées de l'enquête ligne N°1 du métro PDF 2.02Mo
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"
Ancienne Mairie, de 8h30 à 12h Samedi 20 septembre, Hôtel de Ville, de 8h30 à 12h Vendredi 03 octobre, Ancienne Mairie, de 13h30 à 17h Télécharger Convention de PUP opération "Niemeyer 1, 10-12 avenue des [...] (8%), équipements d'activités (7%), logements spécifiques (5%), hôtels (3%) et équipements publics (1%). Le périmètre du présent dossier au titre de la loi sur l'eau comprend une superficie de bassin versant [...] Fontenay-sous-Bois PDF 2.74Mo Délibération DC 2024-107 du Conseil de Territoire du 08 juillet 2024 PDF 1.43Mo Arrêté d’ouverture de l’enquête publique DLE PDF 315Ko Affiche de la convention PUP Niemeyer PDF
01/07/2025 16:19
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Pertinence:98%ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF
2025 de 13h30 à 17h00, Vendredi 25 avril 2025 de 13h30 à 17h00, Mercredi 14 mai 2025 de 13h30 à 17h00 (clôture de l’enquête). Le dossier de déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLUI [...] jours et heures habituels d’ouverture du service, les lundi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 (fermeture au public les mardi et jeudi, uniquement sur rendez-vous). Il sera également [...] de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois. Celle-ci se tiendra du lundi 7 avril 2025 à 9h00 au mercredi 14 mai 2025 à 17h00, soit 38 jours consécutifs. Le Tribunal
08/11/2025 03:28
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Pertinence:95%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
écrites et orales les : Lundi 25 avril 2022 de 9h à 12h, Vendredi 6 mai 2022 de 14h à 17h, Samedi 14 mai 2022 de 9h à 12h, Mercredi 25 mai 2022 de 14h à 17h. A cet effet, un registre papier est disponible [...] PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage [...] Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification n°4
12/04/2024 22:51
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Pertinence:92%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
comme suit : Lundi 21 septembre de 14h00 à 17h00 ; Mercredi 30 septembre de 14h00 à 17h00 ; Samedi 10 octobre de 8h45 à 11h45 ; Vendredi 23 octobre de 14h00 à 17h00. Le dossier et le registre dématérialisé [...] modifiées 1. Rapport de présentation N°2 PDF 358Ko 3.0 OAP modification n°2 PDF 6.27Mo 4.1 Plan Zonage modification n°2 PDF 61Mo 4.2 Reglement modification n°2 PDF 1.17Mo 4.5 Plan Masse modif n°2 PDF 1.62Mo [...] 4.07Mo Pièces modifiées 1. Rapport de présentation n°3 PDF 371Ko 3.0 OAP modification N°3 PDF 6.38Mo 4.1 zonage règlementaire N°3 PDF 19.40Mo 4.2 Règlement modification n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:92%AVIS D'ENQUÊTE PARCELLAIRE
CHAMPIGNY-SUR-MARNE : mercredi 19 novembre 2025 de 9h à 12h; jeudi 4 décembre 2025 de 14h à 17h à la mairie du Perreux-sur-Marne, en salle des commissions au 1er étage de l’Hôtel de Ville - Place de la Libération [...] Libération – 94170 LE PERREUX-SUR-MARNE : vendredi 21 novembre 2025 de 9h à 12h ; mercredi 10 décembre 2025 de 14h à 17h ; à la mairie de Fontenay-sous-Bois, aux services techniques et de l’urbanisme – salle [...] salle STU - 6 rue de l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS lundi 1er décembre 2025 de 14h à 17h Pendant la durée de l’enquête parcellaire, le public pourra consulter le dossier d’enquête : à la mairie
10/11/2025 16:39
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Pertinence:86%RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE
vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre permanences de la commissaire enquêtrice à Maison de l’habitat et du cadre de vie Fontenay-sous-Bois mardi 4 mai, de 9h à 12h mercredi 12 mai, de 13h30 à 17h [...] 17h jeudi 20 mai, de 9h à 12h mercredi 26 mai, de 14h à 17h30 ; Les différents registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes [...] / Rapport et conclusions Rapport de l'enquête réaménagement du Pôle de la gare Val de Fontenay PDF 1.50Mo Conclusions et avis motivé PDF 182Ko Télécharger Information consultation PDF 127Ko Dossier d'
12/04/2024 22:51
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Pertinence:85%AUCHAN GARE
Arrivée 17h rue Roger Salengro Balade urbaine / Lundi 18 octobre soir (18h30-20h) Départ 18h30 et arrivée 20h au Lycée Pablo Picasso Balade urbaine / Mardi 19 octobre usagers / (12h30–13h30) Départ 12h30 et [...] Samedi 16 octobre matin Départ 9h30 de l'école Paul Langevin Arrivée 12h30 à la Grange, 89 rue Pierre Grange Balade urbaine / Samedi 16 octobre après-midi (14h–17h) Départ 14h Marne au Bois SPL, 229 rue de [...] et arrivée 13h30 sur la Place du Bois de l'Aulnay Atelier usagers / Jeudi 18 novembre soir (19h-21h) à l'Hôtel de ville Réunion publique de restitution / Jeudi 9 décembre soir (19h-21h) Inscription L’ensemble
12/04/2024 22:51
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Pertinence:85%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
jours et heures habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme (6 rue [...] Global Zone de la Pointe - Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique [...] absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe n°2 PDF 13.29Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES
dates et horaires suivants : Mercredi 17 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Mardi 30 mai 2023 de 14h00 à 17h00 Samedi 3 juin 2023 de 9h00 à 12h00 Vendredi 9 juin 2023 de 14h00 à 17h00 Une réunion publique sera organisée [...] Général de Gaulle 94 038 Créteil Cedex) au 3ᵉ étage (pièce 337) du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00. Le public intéressé par le projet pourra formuler ses observations et propositions [...] Alouettes" à Fontenay-sous-Bois Cette enquête se déroulera du mardi 9 mai au vendredi 9 juin 2023 (17h00) inclus. Par arrêté préfectoral n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture d’une enquête
12/04/2024 22:51
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