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Pertinence:100%Conseil du 15 avril 2021
Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif l
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Conseil du 27 mai 2021
Télécharger Ordre du jour du 27 mai 2021 PDF 705Ko Compte rendu du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et l
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%SERVICE-PUBLIC.FR
Le site officiel de l'administration française pour connaître vos droits et effectuer vos démarches. PARTICULIERS Service-public.fr pour les particuliers ASSOCIATIONS Service-public.fr pour les associ
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Place de la station / Place Moreau david
La carte postale présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Rue Dalayrac / Carrefour des Rosettes
La carte postale présente sur cette page appartient aux Archives municipales de la ville de Fontenay-sous-Bois. Droits réservés.
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Rue Pasteur #2
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Pertinence:100%RECENSEMENT CITOYEN
Toute personne (garçon ou fille) de nationalité française doit se faire recenser entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant. (Loi du 28 octobre 1997) Recensement et nationalité françai
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Conseil du 4 février 2021
Télécharger Ordre du jour du 4 février 2021 PDF 711Ko Compte rendu du 4 février 2021 PDF 9.94Mo Délibérations 01- Acquisition par voie de préemption – d’un local commercial situé 14 rue Notre Dame PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)
Le pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat conclu entre deux personnes majeures, de sexes différents ou de même sexe, pour organiser leur vie commune. Vous devez faire enregistrer votre Pacs a
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Conseil du 17 décembre 2020
Télécharger Ordre du jour du 17 décembre 2020 PDF 387Ko Compte rendu du 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modific
12/04/2024 22:51
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