ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
Conseil d'administration du 21 novembre 2023
- Procés verbal succinct du conseil d'administration du C.C.A.S. du 21 novembre 2023
- 1. Convention de Financement- Accompagnement social lié au Logement (ASLL) 2023 entre le CCAS et le Conseil Départemental 94
- 2. Modification des critères d'attribution des bons d'achats
- 3. Convention EDF
- 4. Prise en charge de la téléassistance
- 5. Convention avec la Fontenaysienne
- 7. Contrat pluriannuel d'objectifs et moyens entre le CCAS et le Conseil départemental du Val de Marne-
- 8. Adoption nomenclature M57
- 9. Adoption du RBF
- 10. Passage à l'instruction budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1°' janvier 2024
- 11. État des créances irrécouvrables budget principal
- 12. État des créances irrécouvrables budget annexe
- 13. Convention de Financement 2023 entre le CCAS (Epicerie) et le Conseil Départemental 94
- 14. Convention pluriannuelle CCAS - Conseil Départemental 94 RSA
Conseil d'administration du 13 juin 2023
- Ordre du jour
- 1. Actualisation des critères et modalités du Pass Solidaire et Handicap
- 2. Avenant n°3 Convention Etat/CCAS - ALT 2023
- 3. Convention CNES ANDES CCAS 2023
- 4. Convention 2023 Défenseur des droits PADM
- 5. Actualisation des tarifs du Service Loisirs Citoyenneté Séniors- CCAS
- 6. Actualisation des tarifs du CCAS Repas à domicile, bricolage et Transport PMR
- 7. Ouverture contrat de vacations Service Autonomie
- 8. Cession du véhicule municipal de type Renault Kangoo Frigo 4852YX94
- 9. Convention Alpha Taxi Bons taxis
- 10. Convention de service relatif à l'accès de l'extranet des CAF pour les instructions RSA