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Pertinence:100%ARRÊTÉS DU MAIRE
Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au Duruy » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au diman PDF 142Ko Arrêté de nomination du représentant [...] à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au dimanche 14 décembre 2025 jusqu'à 17h00 sis Boulevard André Bassée à Fontenaysous-Bois (94120). PDF 139Ko Murage d'un [...] journée du samedi 17 janvier 2026. PDF 60Ko Délégation de fonction d'Officier d'État civil accordée à Madame Stéphanie MICHEL -Conseillère Municipale concernant la journée du samedi 17 janvier 2026. PDF
16/01/2026 11:52
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Pertinence:58%CHAPITRE 7
travail pour les agents ayant des sujétions techniques, et avec des cycles de travail de 36h, 36h40, 37h35 et 39h déclenchant des jours de récupération du temps de travail. Décembre 2023 : Création d'une [...] initiations sportives, spectacles culturels, etc.) ; de 18h30 à 21h30 : animation contes pour enfants et barbecue offert par la Ville ; de 21h30 à minuit : séance de cinéma en plein air (sauf un bal le [...] de la ligne 1 du métro jusqu’à Val-de-Fontenay. La banderole mentionnait : "Ici, le plus gros bouchon d’Europe, la solution ? La ligne 1 à Val-de-Fontenay". 2025 : Les projets de L15 et T1 sont en cours
20/05/2025 20:55
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Pertinence:55%CHAPITRE 1
mise en place de clubs handisport. Septembre 2020 : Ouverture d'un créneau tous les samedis de 17h à 19h au gymnase Allende pour la pratique du basket fauteuil avec le Basket Club de Fontenay et le collectif [...] et inclusive, au plus près des attentes de ses habitants et ouverte sur le monde. Rubrique 1. Service Public 1. Conserver une politique tarifaire accessible à tous et mener un débat sur l’extension de la [...] la nouvelle grille de quotients sont en vigueur depuis le 1er septembre 2023 pour les activités tarifées du CCAS et du Conservatoire, et le 1er janvier 2024 pour celles de la Caisse des Écoles et les séjours
19/05/2025 17:57
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Pertinence:51%Conseil du 13 avril 2023
les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 195Ko Délibération n°2023-04-17-DGS : Quotient [...] en ajustant le nombre de jours de réduction du temps de travail en cas d'absence pour le cycle de 36h PDF 161Ko Délibération n°2023-04-27-P : Création d'un emploi de Gardienbrigadier de police municipale
12/04/2024 22:51
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Pertinence:50%Conseil du 21 décembre 2023
Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet [...] immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exc [...] versement d'acomptes de subventions aux associations COS, USF, BCF, Maison de la prévention, Theatre H. Roublot / CIE ESPACEBLANC, Comité de jumelage, Musique au comptoir et établissement oublie !CCAS) sur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:48%Conseil du 28 septembre 2023
Délibération N° 2023-09-17-P Rémunération des agents vacataires affectés aux fonctions périscolaires et l'encadrement des études surveillées - année 2023 PDF 229Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu [...] 123Ko Délibération N° 2023-09-03-F Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier [...] budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération N° 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:48%Conseil du 29 septembre 2022
Délibération n°2022-09-10-ENS : Classe dite« Unité Localisée pour l'inclusion Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés [...] points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux» PDF 163Ko Délibération n°2022-09-17-CCAS : Mise à disposition du CCAS des agent.e.s communaux PDF 197Ko Délibération n°2022-09-18-DD :
12/04/2024 22:51
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Pertinence:45%Conseil du 25 juin 2020
13 - Budget primitif - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite [...] n du plan d’amortissement des immobilisations du budget principal et des budgets annexes PDF 111Ko 17 - Reversement de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM PDF 124Ko 18 - Avance de trésorerie [...] Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain
12/04/2024 22:51
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Pertinence:41%Conseil du 30 septembre 2021
Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures [...] Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles [...] -Insertion PDF 150Ko 24g -Création d’un poste d’un poste d’éducateur de jeunes enfants PDF 143Ko 24h - Création d’un poste d’un poste d’ingénieur.e bureau d’études PDF 146Ko 24i - Création d’un poste de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:35%CHAPITRE 6
logements sera la suivante : PLAI : 2 T1 et 5 T2 ; PLUS : 4 T2, 9 T3 et 3 T5 ; PLS : 5 T3 et 5 T4. La Ville sera réservataire de 4 T2 (2 en PLAI et 2 en PLUS) 1T4 en PLS et 1 T5 en PLUS. 2023 : La résidence [...] rue d'Estienne-d'Orves, est composée de 42 logements dont 3 T4 et 1 T5. Parmi les 8 logements réservés à la Ville, on compte 1 T4 et 1 T5. 130. Refuser les expulsions locatives. Tout au long du mandat [...] novembre. 149. Soutenir activement les projets de la ligne 15 Est et du prolongement de la ligne 1 et du T1 et lutter pour obtenir le réaménagement du pôle gare Val-de-Fontenay et la couverture du RER A
19/05/2025 20:39
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