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   Champs électromagnétiques

   mois Adresse opÉratEUR date dépôt dim date dépôt DP DATE DÉPÔT VOIRIE PROJETS SIMULATION OBSERVATIONS 17 rue Mauconseil FREE mobile 3/12/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 69 avenues des [...] émissions 20, rue Edouard Maury Bouygues Telecom 12/02/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 1 rue Bertie Albrecht FREE mobile 20/01/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue du clos [...] Lors de la prise d’un RV, il conviendrait de choisir une plage horaire en début d’après-midi – vers 13h00 – pour évaluer les niveaux d’exposition maximale en journée. Télécharger CERFA n°15003*02 pré-rempli

   04/12/2025 11:01

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   Conseil du 13 avril 2023

   les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 195Ko Délibération n°2023-04-17-DGS : Quotient [...] en ajustant le nombre de jours de réduction du temps de travail en cas d'absence pour le cycle de 36h PDF 161Ko Délibération n°2023-04-27-P : Création d'un emploi de Gardien­brigadier de police municipale

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 21 décembre 2023

   Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet [...] immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exc [...] versement d'acomptes de subventions aux associations COS, USF, BCF, Maison de la prévention, Theatre H. Roublot / CIE ESPACEBLANC, Comité de jumelage, Musique au comptoir et établissement oublie !CCAS) sur

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 25 juin 2020

   13 - Budget primitif - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite [...] n du plan d’amortissement des immobilisations du budget principal et des budgets annexes PDF 111Ko 17 - Reversement de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères TEOM PDF 124Ko 18 - Avance de trésorerie [...] Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 28 septembre 2023

   Délibération N° 2023-09-17-P Rémunération des agents vacataires affectés aux fonctions périscolaires et l'encadrement des études surveillées - année 2023 PDF 229Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu [...] 123Ko Délibération N° 2023-09-03-F Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier [...] budgétaire et comptable M57 - Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération N° 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 29 septembre 2022

   Délibération n°2022-09-10-ENS : Classe dite« Unité Localisée pour l'inclusion Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés [...] points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux» PDF 163Ko Délibération n°2022-09-17-CCAS : Mise à disposition du CCAS des agent.e.s communaux PDF 197Ko Délibération n°2022-09-18-DD :

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 30 septembre 2021

   Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures [...] Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles [...] -Insertion PDF 150Ko 24g -Création d’un poste d’un poste d’éducateur de jeunes enfants PDF 143Ko 24h - Création d’un poste d’un poste d’ingénieur.e bureau d’études PDF 146Ko 24i - Création d’un poste de

   12/04/2024 22:51

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   DANSE

   au rythme, à l’autre et à la musique). 1 cours/semaine 7 ANS (enfants nés en 2018 - enfants entrant en CE1) MARDI DE 17H À 18H (GUY-DINOIRD) MERCREDI DE 17H15 À 18H15 (GUY-DINOIRD) Cours de barre au sol [...] rythme en musique 1 cours/semaine 5 ANS (enfants nés en 2020 - enfants entrant en grande section de maternelle) MERCREDI DE 15H30 À 16H15 (EGP) SAMEDI DE 15H45 À 16H30 (GUY-DINOIRD Initiation 1 danse Pédagogie [...] rythme, à l’autre et à la musique). 1 cours/semaine 6 ANS (enfants nés en 2019 - enfants entrant en CP) MERCREDI DE 14H45 À 15H45 (GUY-DINOIRD) MERCREDI DE 16H15 À 17H15 (EGP) Initiation 2 danse Pédagogie

   13/05/2025 13:56

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   DE L’ECRITURE AU SPECTACLE

   des Théâtres de Marionnettes de Charleville-Mézières. [+] D’INFOS : les 21/02 ; 20/03 ; 17/04 ; 15/05 ; 19/06, à 20h. Entrée libre. Renseignements : www.theatre-halle-roublot.fr [...] constructions d’une pièce. » Les Apéros des Possibles se déroulent dès janvier, un mercredi par mois, à 20h, au THR et sont proposés en entrée libre. ÉCHANGES ET CONVIVIALITÉ La soirée se compose autour d’un [...] comité de lecteurs dans le cadre d’un appel à textes francophones. Un metteur en scène dispose de 24h pour préparer cette lecture marionnettique, avec une équipe de lecteurs. À l’issue du rendez-vous, un

   12/04/2024 22:51

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    DON DU SANG

    prélèvement sont prévus. 1 don = 3 vies de sauvées Prochaines dates de collecte à Fontenay-sous-Bois : Samedi 17 janvier de 8h30 à 13h30 - École Michelet Mercredi 19 mars de 14h à 19h - Hôtel de ville Merci [...] Interventions chirurgicales… Un délai spécifique est à respecter après chacun de ces cas. À partir du 1er septembre 2025, les critères de sélection des donneurs de sang évoluent. Parmi les évolutions notables

    13/01/2026 17:36